Sur ces sujets clés, le Cerema apporte une expertise disponible pour toutes les collectivités des territoires ruraux, de méthodes transversales aux expertises thématiques en passant par des services et outils gratuits. Focus sur des actions menées récemment avec différents territoires ruraux.
La diversité des territoires ruraux, dont les atouts et les difficultés sont spécifiques, implique d’identifier des solutions adaptées à des besoins et un contexte évolutifs. Les méthodologies et outils que développe ou contribue à développer le Cerema à destination des territoires les moins denses, aux enjeux particuliers par rapport aux espaces urbanisés et périphériques, et variables d’un territoire rural à l’autre, sont adaptables, accessibles à des collectivités ne disposant pas ou peu de ressources en ingénierie pour qu’elles puissent s’en saisir.
Une expertise publique qui s'adapte à la diversité des territoires ruraux
Les territoires ruraux ont besoin d’optimiser les ressources et les moyens, et d’appuis pour déployer les politiques publiques. Dans ses projets liés à l’aménagement de ces territoires, le Cerema applique les méthodes élaborées au niveau national pour permettre à tous les territoires de s’en saisir : plans de mobilité simplifiés, développement des pôles d’échange, revitalisation des centres-bourgs, accompagnement à la définition de stratégies de territoire, prévention des impacts du ruissellement, outils pour l’observation et l’analyse du foncier sont parmi les exemples de problématiques, d’enjeux auxquels les territoires ruraux sont confrontés et pour lesquels le Cerema a construit des outils, méthodes et accompagnements.
Des services ont été développés par le gouvernement avec l’expertise du Cerema pour apporter un appui aux collectivités, en particulier les équipes des communes rurales, petites villes et villes moyennes, dans des démarches complexes comme la surveillance et l’entretien des ponts (SOS Ponts), la réhabilitation des friches (UrbanVitaliz), ou l’aménagement d’EcoQuartiers (portail EcoQuartiers).
Les différentes actions menées par une collectivité rurale ont tout intérêt à s’inscrire dans une stratégie qui donne des orientations partagées par les acteurs du territoire. Qu’il s’agisse de mobilités, d’aménagement du territoire, de développement des infrastructures, de risques naturels, il est utile de coordonner les projets autour d’objectifs et dans le cadre d’une stratégie partagée.
Le Cerema a développé une méthode croisant expertise technique et expertise des modes participatifs, pour impliquer les acteurs du territoire et autant que possible les habitants, dans les démarches de définition d’une stratégie pour répondre à des besoins et enjeux locaux. Cette méthode s’appuie sur des démarches participatives pour réaliser collectivement un diagnostic de la situation puis envisager au fil d’ateliers préparés par le Cerema les objectifs que l’on se fixe pour tendre vers un futur désirable, et les leviers d’action.
La participation avec le Cerema
Tour d’horizon d’actions du Cerema en réponse aux besoins des territoires ruraux :
Mobilités : Déployer des solutions pour les déplacements du quotidien
Les réponses du Cerema
Des démarches sont menées avec des territoires divers, à partir desquelles des enseignements sont tirés puis des documents de capitalisation réalisés à destination des collectivités.
Etude sur la marchabilité à Cessieu - Cerema Co-construire son Plan de mobilité simplifié : avec l’outil en ligne Capamob, les AOM ou collectivités souhaitant mettre en place un plan de mobilité peuvent s’assurer qu’elles se sont posé les bonnes questions tout au long de la démarche et trouver des outils pour définir leur stratégie.
- Décarboner les mobilités et offrir des alternatives à l’usage de la voiture individuelle : dans les espaces moins denses, des solutions de mobilité peuvent être combinées et organisées afin de mailler le territoire et de développer des moyens de déplacements décarbonés (vélo, véhicules électriques, transports en commun, covoiturage).
- Développer un Pôle d’échanges multimodal (PEM) et l’intermodalité : ces projets qui font intervenir de nombreux acteurs sont porteurs pour les territoires peu couverts par les réseaux de transports publics. Les leviers pour mener un projet qui répond aux besoins de mobilité du territoire ont été identifiés par le Cerema. Une formation "Aménager des Pôles d'Echanges Multimodaux en territoires peu denses et villes moyennes" a été conçue spécialement. Un programme d’accompagnement au niveau national a été mené durant deux ans par le Cerema avec des territoires peu denses : les retours d’expérience ont donné lieu à plusieurs webinaires accessibles en ligne, dans lesquels les porteurs de projets et acteurs des PEM interviennent. En Bourgogne-Franche-Comté quatre territoires ruraux ou à dominante rurale ont été accompagnés dans leurs réflexions sur le développement de PEM et de l’intermodalité, pour tirer des enseignements utiles aux autres territoires ruraux.
- Connaître les pratiques de mobilité sur son territoire : Le Cerema a développé une méthode pour la connaissance des pratiques de mobilité d’une intercommunalité rurale pour éclairer les élus communautaires dans la prise de décision concernant le développement des alternatives à l’usage de la voiture individuelle.
- S’informer sur les solutions de mobilité : des journées techniques destinées aux techniciens et élus des collectivités sont organisées sur différentes thématiques liées aux mobilités.
- Apaiser la circulation et favoriser les mobilités douces dans les centres : le Cerema accompagne des collectivités rurales, notamment dans le cadre du programme Petites Villes de Demain, dans la réflexion et la définition d’un plan d’action pour rendre les centres bourgs et centralités urbaines plus accessibles aux piétons et aux vélos, et plus attractifs. Des méthodes participatives sont souvent utilisées pour recueillir les perceptions et les pratiques des différents acteurs.
Surveiller et entretenir les routes et les ponts :
Les réponses du Cerema
Pont dans le Gers - Cerema Comment organiser le suivi et l’entretien des routes ? La méthode GERESE, développée par le Cerema pour le compte des collectivités locales, permet la surveillance du réseau routier secondaire. Une méthode appelée GEVOC (Gestion de voirie communale) est en cours de développement pour le patrimoine communal. Un Essentiel à destination des élus locaux, qui synthétise en 8 pages les principes de la gestion des routes, a été publié : "Patrimoine routier : vers une gestion intégrée pour vos territoires".
- Connaître et diagnostiquer l'état des ponts et murs de soutènement : Au fil des deux vagues du Programme National Ponts, 11 540 communes ont été accompagnées dans le recensement de leurs ouvrages et la rédaction du carnet de santé de chaque ouvrage. 45 895 ouvrages ont été recensés en 3 ans par les bureaux d’étude missionnés par le Cerema, dont 29 314 ponts. Un premier bilan montre que 25% des ponts et 14% des murs présentent des désordres structuraux significatifs ou majeurs, et que 10% présentent des problèmes de sécurité nécessitant une action immédiate. Dans la majorité des cas, il s'agit d'un mauvais état des équipements (garde-corps …). Enfin, 4% des ponts doivent faire l'objet de restriction de tonnage ou de fermetures.
- Etre guidé dans mes démarches de réparation des ponts et murs de soutènement : Le Cerema a mis en place le service public SOS Ponts, disponible en ligne et gratuitement pour les collectivités. Il fournit, à travers des réponses personnalisées, un accompagnement dans les opérations d’entretien et réparation des ouvrages d’art, et permet de trouver les contacts appropriés aux différentes étapes.
Optimiser la gestion des bâtiments publics, construire du logement adapté, réhabiliter les centres-bourgs
Les réponses du Cerema :
Olliergues - Arnaud Bouissou - TERRA Réduire les consommations d’énergie dans les bâtiments publics : le Cerema accompagne des collectivités dans la réalisation d’un diagnostic énergétique du parc de bâtiments et la définition d’une stratégie immobilière adaptée. Il apporte aussi un décryptage des dispositifs d’aide à la décision des travaux à réaliser ou de dispositifs de financement.
- Mettre en œuvre le décret éco énergie tertiaire : des publications et webinaires, ainsi que des outils sont proposés au fil de la démarche pour apporter aux collectivités les informations utiles.
- Connaître et observer le marché immobilier et les bâtiments du territoire : des outils ont été créés, comme COPROFF pour identifier les copropriétés, OTELO pour identifier le besoin local en logements aujourd’hui et dans l’avenir, LOVAC pour identifier les logements vacants. Tous sont accessibles depuis UrbanSIMUL (voir dans la partie "urbanisme" ci-dessous)
- Etablir une stratégie de gestion du patrimoine immobilier : le Cerema apporte son expertise à des communes et intercommunalités pour diagnostiquer leur parc de bâtiments publics, notamment les écoles, et définir une stratégie de gestion dans un objectif de réduction des consommations énergétiques et d'optimisation du parc immobilier. Il est aussi un acteur du Réseau national sur la gestion du patrimoine immobilier.
- Expérimenter de nouvelles formes d'habitat : le Cerema mène en Bretagne une étude sur l’impact environnemental de sept formes différentes d'habitat réversible, sur la commune de Commana.
- Revitaliser les centres-bourgs : suite à l’accompagnement de collectivités pour les programmes nationaux de revitalisation des centres-bourgs et Petites Villes de demain, des fiches thématiques ont été publiées. Ces expériences sont également capitalisées à travers les démarches menées dans les territoires sur les sujets d'aménagement des centres-bourgs.
Définir une stratégie foncière et l'inscrire dans les documents d'urbanisme
Les réponses du Cerema:
Le Cerema a construit des outils, dont certains répondent aux besoins des territoires peu denses, pour planifier l’aménagement du territoire :
Lautrec - Tarn Connaître mon territoire : le Cerema a créé un outil, UrbanSimul, qui permet d’observer le territoire de la commune ou de l’intercommunalité sous l’angle du foncier et du bâti. Facile d’accès, il permet de répondre à de nombreuses questions, par exemple : quelle est l’occupation du sol à l’échelle de la parcelle ? Qui sont les occupants et propriétaires du bâti ? Où sont mes réserves foncières ?
- Utiliser la planification au service du projet de territoire et de son adaptation : l’objectif est d’inscrire dans les documents d’urbanisme des règles permettant d’orienter le territoire dans la trajectoire souhaitée. Il peut s’agir de gestion des eaux pluviales, de prise en compte conjointe des questions de mobilité et d’urbanisme, de développement des modes actifs, de préservation des zones humides, de développement de la trame verte et bleue, de prévoir des réserves foncières spécifiques… Le site Outils2l’aménagement propose un parcours thématique aux collectivités pour identifier les outils réglementaires adaptés à leur besoin.
- Réhabiliter une friche : Deux outils combinés –également accessibles via UrbanSIMUL- permettent d’une part d’identifier les friches sur une cartographie (Cartofriches) et d’autre part de répondre aux questions précises que se posent les équipes des communes et intercommunalités lorsqu’elles mènent un projet de réhabilitation d’une friche (UrbanVitaliz).
- Développer ou réorganiser une zone d’activités : le Cerema et Intercommunalités de France mènent depuis plusieurs années une démarche d’identification des zones d’activités économiques et d’étude des leviers de requalification, en répondant aux objectifs de sobriété foncière et d’attractivité économique. Au fil de cette démarche, des outils méthodologiques et opérationnels sont mis en place pour les collectivités. Le portail France Foncier + a notamment été mis en ligne pour les collectivités et les entreprises.
- Trouver des idées inspirantes pour l’aménagement du centre bourg : les Programmes nationaux Action cœur de ville, Petites villes de demain, Villages d’Avenir, qui ont permis d’accompagner des collectivités pour capitaliser et diffuser les enseignements, la communauté d’entraide quartiers de demain qui organise des webinaires pour partager des retours d’expérience. Le séminaire montagne organisé chaque année, la démarche Gestion intégrée du littoral menée avec l'Association Nationale des Elus du Littoral (ANEL), apportent des réponses et permettent de créer une dynamique vis-à-vis des enjeux particuliers de ces territoires.
Faire face aux risques naturels et adapter le territoire au changement climatique
Les réponses du Cerema :
Russellement dans le Nord Construire une stratégie de territoire pour l'adapter au changement climatique ou l’inscrire dans une trajectoire de résilience. L’approche du Cerema dans ces démarches est transversale, prenant en compte l’ensemble du contexte territorial et son devenir, et s’appuie sur la participation des acteurs dans un processus de co-construction. L’objectif est de partager les connaissances et d’échanger tout au long de la démarche pour construire une stratégie la plus en cohérence possible avec les besoins et l’avenir désiré du territoire. Plusieurs territoires ont été accompagnés dans ce type de démarche, et les enseignements sont diffusés à travers des webinaires et rapports d’étude disponibles sur CeremaDoc.
- Réduire et prévenir les impacts des inondations : Confrontées aux impacts croissants du changement climatique, notamment le ruissellement et les inondations, les territoires ruraux peuvent déployer des stratégies d’aménagement du territoire qui intègrent les risques présents et à venir. Il s’agit d’identifier les zones à risque et d’adapter l’aménagement, de mettre en place des zones dans lesquelles l’eau peut s’infiltrer, de rétablir des haies pour réduire l’érosion, canaliser l’eau, permettre son infiltration tout en accueillant la biodiversité. Là encore, la stratégie doit être en cohérence avec le contexte territorial, et partagée par les différents acteurs, comme le montre l’accompagnement de 15 collectivités dans la prise de compétence GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations).
- Préserver l’environnement et favoriser la biodiversité : La biodiversité est un atout sur lequel les territoires ruraux ont tout intérêt à s'appuyer dans le cadre de leurs stratégies de territoire. Les leviers d’action sont nombreux, certains passant par la planification (application de la séquence éviter, réduire, compenser, développement de la trame verte et bleue, préservation d’espaces sensibles…), d’autres par des actions plus ciblées, qui ont tout intérêt à s’inscrire dans une stratégie locale en cohérence avec les actions déployées à d’autres échelles et par d’autres acteurs, nombreux à intervenir sur ces sujets. Le Cerema a développé une méthodologie qui permet de s’appuyer sur les différentes démarches et acteurs, pour construire une stratégie locale de préservation de l’environnement et de la biodiversité en intégrant les forces et faiblesses du territoire.