12 - 2024

Décision n° 2024-104

Décision portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au sein de la formation spécialisée de service en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de la direction territoriale Méditerranée

12 - 2024

Décision n° 2024-102

Décision portant nomination du président, du vice-président et du secrétaire de la commission d’orientation pour l’action sociale du Cerema

12 - 2024

Décision n° 2024-103

Décision portant nomination du président, du vice-président et du secrétaire du comité local d’action sociale de la direction territoriale Sud-Ouest du Cerema

12 - 2024

Décision n° 2024-101

Décision portant organisation du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement

12 - 2024

Décision n° 2024-99

Décision donnant délégation de signature du directeur de la direction territoriale Hauts-de-France, ordonnateur secondaire

12 - 2024

Décision n° 2024-98

Décision donnant délégation de pouvoir en matière de santé et sécurité au travail

11 - 2024

Délibération n° 2024-29 du Conseil d'Administration

Approbation du schéma pluriannuel de stratégie immobilière

11 - 2024

Délibération n° 2024-32 du Conseil d'Administration

Composition de la commission consultative des marchés

11 - 2024

Délibération n° 2024-35 du Conseil d'Administration

Convention d'application 2024-2026 pour la mise en oeuvre des contributions de la Caisse des dépôts au programme d'accélération de la réutilisation des eaux usées traitées en littoral.

11 - 2024

Délibération n° 2024-30 du Conseil d'Administration

Approbation du plan d'actions 2025 en matière de contrôle interne budgétaire et comptable

11 - 2024

Délibération n° 2024-33 du Conseil d'Administration

Evolutions de la politique tarifaire 2025

11 - 2024

Délibération n° 2024-36 du Conseil d'Administration

Programme d'activité 2025