Recommandations pour l’évaluation socio-économique des projets de transport collectif sous maîtrise d’ouvrage locale
Cet ouvrage a pour objectif de formuler des recommandations pour mener une évaluation socio-économique des projets de transport collectif. Il s’appuie largement sur des enseignements issus de pratiques observées et vous permettra de conduire une évaluation solide et argumentée, avec une approche réaliste, de satisfaire aux obligations réglementaires du Code des transports et de préparer les éléments indispensables à la réalisation des phases de concertation avec le public.
Vous avez un ou des projets de transport collectif, vous devez mener une évaluation socio-économique de ces projets, vous devez argumenter sur le choix d’une variante, alors cet ouvrage vous concerne. Dans un contexte de contraction des finances publiques et face à la demande accrue du public de participer à la décision, les évaluations socio-économiques tendent à devenir un outil incontournable pour justifier l’opportunité du projet et les choix opérés par le décideur. Elles sont aussi particulièrement complexes à mener, et dans le cas des projets de transport collectif locaux, ne disposent pas de méthodologie « réglementaire », ce qui rend encore plus ardu le travail des maîtres d’ouvrage et des bureaux d’étude.
Le présent ouvrage a pour objectif de formuler des recommandations qui s’appuient largement sur des enseignements issus de pratiques observées. Il vous permettra de conduire une évaluation socio-économique solide et argumentée, avec une approche réaliste, afin qu’elle devienne un élément concourant au choix des décideurs.
Le guide vous permettra par ailleurs de satisfaire aux obligations réglementaires du Code des transports pour les plus grands projets, et dans tous les cas, de préparer les éléments indispensables à la réalisation des phases de concertation avec le public.
Recommandations pour l’évaluation socio-économique des projets de transport collectif sous maîtrise d’ouvrage locale
Introduction
1. La démarche d’évaluation : cadre réglementaire, principes et objectifs
1.1 Évaluer est une obligation légale
1.2 L’organisation de la démarche d’évaluation
1.3 Évaluer, une réponse aux exigences de transparence
2. L’analyse stratégique
2.1 Objectifs et structure de l’analyse stratégique
2.2 La définition de la situation existante
2.3 La projection de la situation existante
2.4 La définition des objectifs
2.5 La présentation des options et variantes de projet
3. Analyse qualitative et quantitative des effets
3.1 Analyse multicritère et calcul socio-économique : deux méthodes complémentaires
3.2 Les coûts du projet
3.3 Les effets dont la monétarisation est prescrite
3.4 D’autres effets à prendre en compte
4. La synthèse de l’évaluation
4.1 Contenu, intérêt et rôle de la synthèse
4.2 Recommandations pour l’élaboration de la synthèse et pour sa présentation
Annexes
La valorisation de la fiabilité des temps de parcours
Index des sigles
Bibliographie
Table des matières