Recommandations pour la réalisation d'études de trafic et d'évaluations socio-économique de projets d'infrastructure de transport routier
Le présent rapport a pour objectif de présenter, sous forme de recommandations, le retour d'expérience portant sur plusieurs évaluations socio-économiques de projets de transport, suivies ou menées par le Cerema en application de l'instruction du 16 juin 2017, relative à l'évaluation des projets de transport, de la note technique de 27 juin 2014 et des fiches outils associées à cette nouvelle instruction.
Ce document a pour but de proposer aux responsables et aux réalisateurs d'évaluations socio-économique une liste de réflexe et de bonnes pratiques à avoir pour chaque étape de l'évaluation socio-économique des projets d'infrastructure de transport routier, y compris l'étude de trafic. Elle vient en complément du nouveau référentiel d'évaluation. elle fournit une liste de points à contrôler pour éviter certains oublis ou écueils dans le dossier final de l'évaluation socio-économique, vérifier la complétude et la cohérence des informations proposées dans les rapports d'études, et rappeler les différents documents techniques pertinents.
Il traite de l'analyse stratégique (analyse territoriale et analyse fonctionnelle), du scenario de référence de la description de l'option de référence et de l'option de projet, de l'étude de trafic, de l'analyse cout-bénéfique et de la prise en compte des incertitudes dans les calculs.
Introduction
1 - Éléments de cadrage pour la réalisation d’un rapport d’évaluation socio-économique
- Les textes réglementaires de référence
- L’intervention de l’évaluation socio-économique au cours d’un projet de transport routier
2 - L’analyse stratégique
- Définition de l’aire d’étude
- Situation existante
- Scénario de référence
- L’option de référence
- La définition des objectifs du projet
- La description des options de projet
3 - L’étude de trafic
- Bibliographie sur les études de trafic
- Conception et calage du modèle de trafic
- Exploitations du modèle de trafic
4 - Le calcul coût-bénéfice
- Indicateurs obligatoires et interprétation
- Présentation du bilan par catégorie d’effet, interprétation
- Bilan par acteurs
- Quelques approfondissements sur le calcul des gains de temps
5 - Liste des abréviations
6 - Bibliographie