Cet article fait partie du dossier : Nature en Ville : développer les solutions fondées sur la nature dans le milieu urbain
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La gestion des eaux pluviales joue un rôle important dans la réponse à l’amélioration de la qualité des milieux aquatiques et à la diminution du risque inondation en s’inscrivant dans une démarche de respect du cycle de l’eau.
Le zonage pluvial, levier d’action pour la gestion des eaux pluviales à la source
Pour les collectivités, le zonage pluvial est un outil de gestion des eaux pluviales, qui permet d’organiser les diverses actions à mener en vue de réduire le ruissellement d’eau de pluie, et donc la pollution qui s’accumule dans les eaux pluviales récupérées par les réseaux d’assainissement.
La pluie infiltrée au plus près de là où elle tombe, dans des sols non artificialisés ou perméables, contient peu de pollution et ne contribue pas à saturer les réseaux d’assainissement.
Différents dispositifs et mesures peuvent être mis en œuvre, comme la conservation de surfaces non imperméabilisées pour favoriser l’infiltration des eaux pluviales, l’obligation d’infiltrer les eaux pluviales à la parcelle, la détermination d’un seuil maximal d’imperméabilisation…
Le zonage pluvial peut consister à cartographier ces mesures et ces dispositifs, et par souci de cohérence il est recommandé de l’intégrer au PLU(i). Le zonage pluvial qui s’inscrit dans un contexte de changements environnementaux (raréfaction de la ressource en eau, inondations…), répond à 3 objectifs principaux :
- Intégrer la problématique des eaux pluviales dans l’aménagement du territoire en respectant au maximum le cycle de l’eau.
- Améliorer la gestion des eaux pluviales.
- Encourager la gestion intégrée des eaux pluviales.
Ce guide a été réalisé par le Cerema à la demande du ministère de la transition écologique, afin d’aider les collectivités à réaliser le zonage pluvial en fixant un cadre méthodologique pour accompagner les démarches.
Pour réaliser ce guide, 65 zonages pluviaux ont été analysés, et une enquête nationale a été menée à travers un questionnaire et des entretiens avec les responsables des projets des collectivités responsables de la gestion des eaux pluviales.
La méthodologie d’élaboration du zonage pluvial repose sur différentes étapes :
- Etude préalable ;
- Diagnostic du territoire ;
- Définition d’une stratégie ;
- Définition des solutions et actions à mettre en œuvre ;
- Validation avec l’enquête publique ;
- Mise en œuvre et intégration conseillée au PLU(i) ;
- Accompagnement des acteurs pour la mise en œuvre.
Le Cerema recommande de mener cette démarche en impliquant l’ensemble des acteurs.
Des recommandations à chaque étape de la démarche
Le guide est composé de 4 parties qui correspondent aux grandes étapes de conception et de mise en œuvre, et se terminent par une synthèse :
1. Connaitre le zonage pluvial :
Cette partie présente notamment les objectifs du zonage pluvial, les responsabilités et acteurs concernés, le périmètre, la procédure pour le réaliser, et aborde la question du coût.
2. Réaliser l’état des lieux et le diagnostic :
Il s’agit à cette étape d’identifier les politiques déjà existantes concernant la gestion des eaux pluviales, de connaître le fonctionnement hydrologique du territoire, l’état des réseaux et ouvrages et réaliser une cartographie du réseau, d’identifier les caractéristiques de l’urbanisation du territoire (zones impactées par l’imperméabilisation, à risque inondation, la capacité globale du territoire à l’infiltration), d’évaluer la vulnérabilité des milieux aux pollutions générées par les eaux pluviales, d’évaluer les coûts et le mode de financement de la gestion des eaux pluviales.
3. Elaborer le zonage pluvial :
Cette phase consiste d’abord à définir les niveaux de service attendus, puis à prioriser les actions pour limiter l’imperméabilisation des sols et maîtriser le débit d’écoulement des eaux de ruissellement. Ces actions sont de préférence préventives limitant l’imperméabilisation des sols et réduisant les débits vers le réseau d’assainissement, et éventuellement curatives comme la collecte et le stockage des eaux pluviales si les mesures préventives ne permettent pas d’atteindre les objectifs attendus.
Le guide présente une série de solutions mises en œuvre par différents territoires dans un tableau récapitulatif, ainsi que les facteurs à prendre en compte (urbanisation, caractéristiques hydrologiques et géomorphologiques du territoire, services attendus …). Enfin, cette partie revient sur la cartographie du zonage pluvial, qui peut prendre différentes formes.
4. Approuver et accompagner le zonage pluvial :
Cette dernière partie présente la procédure en plusieurs étapes pour accompagner la mise en œuvre du zonage pluvial, depuis l’évaluation environnementale jusqu’au suivi et à la révision du zonage, en passant par son intégration dans le PLU(i). Chaque étape est explicitée sur le plan méthodologique.
Pour télécharger le guide :
Un Petit Essentiel qui résume la démarche
Sous une forme plus synthétique, le Cerema propose aussi un Petit Essentiel "Zonage pluvial, pour une gestion intégrée de l'eau", publié en septembre 2021.
L'objectif est de permettre aux collectivités d'utiliser le zonage pluvial comme un outil stratégique et opérationnel pour gérer les eaux pluviales de la manière la mieux adaptée à leurs besoins.
Il présente en 12 pages les points clés pour comprendre les enjeux d'une gestion de l'eau pluviale au plus près de la où elle tombe, l'intérêt de mettre en place le zonage pluvial dans les territoires, les étapes de la démarche, les principaux points d'attention et leviers d'action.
Il est disponible gratuitement sur la boutique en ligne du Cerema:
Retrouvez également l'interview en 3 questions des deux auteurs du guide:
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