Contractualisation des vélos en libre-service en France
Etat des lieux 2005-2013
Le présent ouvrage a pour objectif de faciliter la rédaction des futurs dossiers de consultation des entreprises en améliorant la connaissance sur la contractualisation des VLS en France. Pour cela, un panorama exhaustif (août 2013) des types de contractualisation retenus a été dressé, ainsi qu’une classification des éléments présents dans les différents contrats étudiés, et ce pour un très grand nombre de thématiques (taille des services, durées des contrats, fourniture, vie du service).
Ces dix dernières années, le vélo en libre-service (VLS) s’est installé dans le paysage des déplacements urbains français. Ce service, que certains voyaient à ses débuts comme un gadget coûteux a démontré son utilité pour compléter l’offre de transports existante, et accompagner l’essor du vélo comme mode de déplacement efficace et moderne. La diversité des services est grande tant du point de vue du matériel, de la combinaison avec d'autres services vélos ou les transports collectifs que du point de vue des conditions de prise et de dépose des vélos.
Cette pluralité se retrouve dans les différents types d'encadrement juridique de ces services. Le présent ouvrage a pour objectif de faciliter la rédaction des futurs dossiers de consultation des entreprises en améliorant la connaissance sur la contractualisation des VLS en France. Pour cela, un panorama exhaustif (août 2013) des types de contractualisation retenus a été dressé, ainsi qu’une classification des éléments présents dans les différents contrats étudiés, et ce pour un très grand nombre de thématiques (taille des services, durées des contrats, fourniture, vie du service).
Cet ouvrage s’adresse principalement :
- aux collectivités qui souhaitent mettre en place un service de VLS ;
- aux collectivités qui ont déjà un service de VLS et qui sont en phase de renouvellement de leur contrat ;
- aux bureaux d’études accompagnant les collectivités dans ces démarches.
Premier chapitre
Contexte de la contractualisation des VLS
- 1. Le VLS en France
- 2. Cadre juridique de la contractualisation
Deuxième chapitre
Analyse des contrats disponibles
- 1. Démarche de l’étude
- 2. Éléments généraux sur les contrats
- 3. Dispositions financières
- 4. Fourniture du service
- 5. Vie du service
Conclusion
Annexe A
Annexe B
Table des matières