L'édition 2023 du Salon des maires et des collectivités locales a été riche en échanges, sur l'ensemble des sujets de compétence du Cerema. Depuis novembre 2022, les collectivités et leurs groupements peuvent adhérer au Cerema et accéder plus directement à son expertise.
Les spécialistes de l'établissement sont intervenus lors de conférences, tables rondes, plateaux télévisés organisés par Acteurs Publics. Plusieurs conventions de partenariat ont également été signées pour renforcer les collaborations au service des territoires.
"Le Cerema est au service des territoires"
Interview de Pascal Berteaud, directeur général du Cerema, par Acteurs Publics TV à l'occasion du salon des maires
Au congrès des maires: focus sur le ZAN et l'entretien des routes
Le ZAN, décryptage d'une loi complexe
Une conférence consacrée à au Zéro Artificialisation Nette (ZAN) a été organisée avec des élus par l'Association des Maires de France. Annabelle Ferry, directrice du Cerema Territoires et ville et Martin Bocquet, directeur d'études foncières ont présenté les travaux du Cerema en matière d'observation foncière à l'appui des politiques publiques.
Les outils destinés aux collectivités UrbanSImul pour l'observation foncière, Cartofriches pour l'identification des friches, et UrbanVitaliz qui permet d'accompagner les collectivités ne disposant pas d'ingénierie pour le recyclage foncier, ont été présentés.
Les élus ont pu poser des questions sur l'application de cette mesure.
Routes et Infrastructures dégradées : les Grands Impensés de la Transition Écologique
Lors d'une conférence intitulée "entretien des infrastructures existantes - Un modèle économique à réinventer" organisée jeudi 23 novembre au forum du congrès des maires, Marie-Claude Jarrot, présidente du CA du Cerema et David Zambon, directeur du Cerema Infrastructures de transport ont présenté l'action du Cerema dans ce domaine, pour répondre aux besoins des collectivités en tant qu'expert public, producteur de méthodes, animateur d'une communauté technique et de l'ingénierie locale.
Les enjeux liés à la sécurité et au bon fonctionnement des infrastructures sont forts pour les territoires, notamment dans un contexte d'adaptation au changement climatique (qui entraîne une augmentation des phénomènes tels que le retrait et gonflement des sols argileux ou les fortes pluies). Pour les collectivités, il s'agit cependant d'un sujet pointu qui implique de nombreux acteurs, et nécessite des investissements importants. Le Cerema s'attache à produire des outils, notamment des méthodes, à fournir de l'ingénierie à travers le programme national Ponts dont bénéficient 15000 communes, ou encore le service en ligne SOS Ponts pour aider les acteurs dans leurs démarches (voir infra).
2 SERVICES INNOVANTS
La plateforme participative JE PARTICIPE
Le Cerema a lancé la plateforme "je participe.expertises.territoires", nouveau service d’expertises.territoires, pour accompagner l'organisation de consultations auprès des citoyens, des acteurs des territoires, des partenaires.
Je participe est un service numérique qui permet de déployer des démarches participatives : plusieurs niveaux de participation possibles (budget participatif, soumettre des projets au vote, communiquer, tirage au sort de propositions, suivi de projets, débats), de nombreuses fonctionnalités, un accompagnement spécifique de prise en main
Objectif : offrir un service d’écoute aux territoires, engagés dans la transition écologique, grâce au numérique, avec l’ambition de trouver des réponses concrètes auprès d’experts d’horizons diversifiés (public/privé, technique/sociétal, financier…) et auprès d’autres territoires qui ont déjà expérimenté des solutions dans l’objectif partagé d’accélération de la transition écologique, grâce à la coopération.
Se connecter :
Le service numérique SOS PONTS pour vous guider dans l'entretien et la réparation de vos ponts communaux
Pour aider les collectivités dans les démarches parfois complexes de suivi, ainsi que d'entretien et de réparation de leurs ouvrages d'art, le Cerema met à disposition SOS Ponts, un service public gratuit pour guider les collectivités vers la prochaine étape, les bons acteurs à contacter et les actions à mettre en place.
Via SOS Ponts, les communes peuvent poser des questions et avoir rapidement une réponse adaptée à sa situation de la part des experts du Cerema.
Les réponses apportées sont claires et compréhensibles, et apportent un gain de temps dans les démarches en facilitant le passage à l'action.
Découvrir :
Les Interventions aux conférences
Quels leviers pour améliorer la sécurité des déplacements dans les petites agglomérations ?
Bérengère Varin, experte mobilité du Cerema, est intervenue mardi 21 novembre aux côtés de Max Rongrais, maire de Saint-Marthe et vice-président à la Communauté de communes du Pays de Conches sur l’amélioration des déplacements dans nos petites villes. L'enjeu est d’abord d'aménager les routes en rue pour changer la perception visuelle des conducteurs et obtenir une adaptation des vitesses pratiquées et des habitudes de conduite. C’est aussi de permettre plus de mixité des modes de déplacement en sécurisant les mobilités en vélo ou à pieds de remettre l’humain au centre de l’urbain, de remettre du lien social en adaptant les rues à leurs fonctionnalités.
Avant de penser à aménager, il est intéressant de prendre le temps de réaliser un diagnostic de territoire partagé afin d'objectiver les problèmes et de trouver des solutions adaptées. La traversée des bourgs soulève par exemple des problèmes récurrents: difficultés à développer une vie locale, à mettre en valeur les commerces, un faible attrait pour les logements donnant sur la rue principale, une moindre attractivité de la commune notamment.
Il est important de transformer la route en rue pour envoyer aux conducteurs les bons messages visuels. Le Cerema a souligné les enjeux à prendre en compte : partager la voirie, modérer les vitesses sur les voies structurantes, apaiser les relations entre les différents usagers de la voirie. Les aménagements doivent aussi être cohérents sur l'ensemble du territoire et répondre à la réglementation, afin d'être efficaces.
Les apports du Cerema dans ce projet pour la collectivité :
- Appui méthodologique
- Apport d’un regard neuf sur le territoire
- Aide à la planification de travaux en fournissant des indicateurs permettant de prioriser les action.
Des territoires et des villes à + 4°C, les scenarii du pire climatique doivent s'élaborer dès maintenant
Quels chantiers, quels investissements, quels financements par et pour les collectivités ?
Mercredi, Nicolas Beaupied, directeur de projet Adaptation au changement climatique au Cerema, a présenté la démarche d'accompagnement des territoires dans la mise en oeuvre de stratégies d'adaptation à + 4°C. L'occasion de rappeler que l’adaptation au changement climatique est un sujet relativement nouveau pour les collectivités territoriales, encore peu pris en compte dans les PCAET.
Les collectivités doivent cependant se préparer dès aujourd'hui à une trajectoire d’adaptation à un scénario de réchauffement de +4°C, alors que les effets du changement climatique sont déjà visibles et vont s’intensifier dans les prochaines années.
Il est donc nécessaire d’accompagner et d’outiller les collectivités face à ce défi, pour les aider à anticiper les effets du changement climatique et à transformer leur territoire. C'est dans cet objectif que le Cerema propose des appuis individuels et collectifs, pour favoriser la montée en compétence des élus et techniciens, dans le cadre d’une dynamique nationale cohérente avec le PNACC 3. L'enjeu est de favoriser le passage à l’action des collectivités, à travers la définition d’un diagnostic de vulnérabilités, la construction d’une stratégie transversale ou thématique et la mise en mouvement des acteurs territoriaux.
Comment mieux prendre en charge les risques liés aux phénomènes de retrait gonflement des argiles ?
Cette table ronde a été ouverte par Vincent Ledoux, député du Nord et rédacteur du rapport sur le phénomène de retrait-gonflement des argiles, remis au gouvernement en octobre 2023. Lamine Ighil Ameur, docteur en mécanique des sols au Cerema, a présenté ce phénomène qui évolue en lien avec le changement climatique, et impacte les bâtiments comme les infrastructures.
Des sols épargnés jusque-là deviennent sujets à ce phénomène avec l'intensification et la récurrence des sécheresses ce qui induit une expansion géographique de l'exposition au Retrait et gonflement des sols argileux (RGA). Le Cerema travaille sur la caractérisation de l'état hydrique des sols en fonction des variations météorologiques et développe de nouvelles solutions d'adaptation et de prévention, écologiques, durables et économiques pour répondre aux enjeux liés au risque RGA, à travers notamment les projets MACH et MACH + ou l'Observatoire des routes sinistrées par la sécheresse.
Le "Score Card Résilience Eau", le nouvel outil d'accompagnement des services d’eau et d’assainissement
avec le témoignage d'Olivier Astorgue, directeur général adjoint du pôle Réseaux de la Communauté urbaine Creusot Montceau, et la participation de Marie-Christine Huau, Directrice Grand Cycle de l'Eau chez Veolia
Le Cerema a présenté un outil conçu avec Véolia pour les collectivités : le "Score Card Résilience Eau" permet d'accompagner les services d’eau et d’assainissement pour construire une trajectoire de progrès vers une résilience accrue. Olivier Astorgue, directeur général adjoint de Creusot Montceau, en charge du pôle Réseaux et Proximité a témoigné des besoins en matière d'adaptation des réseaux et de l'expérience d'utilisation de l'outil, testé par deux collectivités.
La méthodologie propose dans un premier temps une analyse des risques selon le contexte de chaque territoire (climatique, écologique, démographique, économique). Elle fait ensuite le bilan des points forts et des pistes d'amélioration, et propose enfin une trajectoire de progrès et des actions concrètes à mettre en place à court et moyen termes.
Présentation du portail des énergies renouvelables
Le portail cartographique sur les énergies renouvelables, outil mis à la disposition des territoires dans le cadre de la planification énergétique, a été présenté lors d'une conférence par Didier Soulage, chargé de mission climat, RSA énergies renouvelables.
Ce portail propose des données géographiques sur :
- les potentiels de différents types d'énergies renouvelables,
- les installations existantes et les capacités installées,
- les réseaux de transports et de distribution.
Il propose également de nombreuses informations sur l’occupation du sol, sur l’environnement et la biodiversité, sur l’urbanisme, ainsi que des fonds de plan donnant la possibilité à chaque collectivité de construire ses zones d’accélération des énergies renouvelables.
Aires de livraison : des diagnostics aux solutions portées par les acteurs économiques et les collectivités
La logistique urbaine est l’art d’acheminer dans les meilleurs conditions les flux de marchandises qui entrent, sortent et circulent dans les villes. Elle est le support du dynamisme économique des villes mais soulève des questions d’ordre environnemental, sociétal et économiques.
Depuis 2020, le Cerema et Logistic Low Carbon accompagnent les collectivités dans ces démarches, dans le cadre du programme InTerLUD+.
Un des préalable à la réalisation des chartes de LUD est la réalisation de diagnostics afin de connaitre et comprendre la logistique des territoires. Dans tous les diagnostics réalisés sur les 41 EPCI accompagnés par InTerLUD, tous font état de problématiques liées aux aires de livraison – soit un pas assez d’aires de livraison sur le territoire, soit des aires mal aménagées, soit des aires occupées par des particuliers.
InTerLUD avec DeliveryPark propose aux territoire un outil permettant aux livreurs de connaitre la localisation des aires de livraison et aux collectivités de connaitre les besoins des acteurs en matière d’aire de livraison.
ZAN : le décryptage d'une loi complexe
Mercredi 22 novembre 2023, Philippe Branchu, responsable du programme transversal eau, sol, nature au Cerema, a présenté le concept de Zero Artificialisation Nette et son inscription dans la réglementation. Cette intervention sur le thème : "Vers une approche graduée de l’objectif ZAN : maitrise foncière, revitalisation des sols et renaturation, un enjeu de réappropriation" a permis d'aborder la prise en compte des sols dans l'aménagement, à la croisée des agendas scientifiques, politiques, réglementaires, sociétaux, la complémentarité nécessaire entre sobriété foncière et préservation des sols pour réduire l'artificialisation.
Le changement de paradigme autour des sols a également été souligné : on passe d'une vision des sols support d'aménagement à celle des sols ressource essentielle. Les collectivités ont dans ce contexte un besoin de pédagogie, de partage de communs, et le Cerema est à leurs côtés pour expérimenter des solutions et définir des stratégies en matière de renaturation et désimperméabilisation des sols.
Les tables rondes sur le plateau d'acteurs publics
Plusieurs intervenants du Cerema ont participé à des tables rondes organisées par Acteurs Publics sur le stand du ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires:
Comment concilier sobriété foncière et climat ?
Annabelle Ferry, directrice du Cerema Territoires et ville", est intervenue lors de cette table ronde avec Gilles Bouvelot, directeur général de l’établissement public foncier d’Île-de-France, Laurent Troglic, président de la communauté de communes du Bassin de Pompey (Meurthe-et-Moselle), Olivier Gacquerre, maire de Béthune, président de la communauté d’agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane (Pas-de-Calais). Les échanges ont porté sur l'application du Zéro Artificialisation Nette et des leviers pour concilier sobriété foncière et développement économique.
Se préparer à +4°C et réduire de 50 % ses émissions carbone : quel accompagnement des territoires ?
Mercredi, Pascal Berteaud a participé à une table ronde avec Sylvain Waserman, président-directeur général de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (Ademe), Hugo Cavagnac, maire de Fronton et président de la communauté de communes du Frontonnais (Haute-Garonne) et le sénateur de la Somme Rémi Cardon, au sujet de l'accompagnement des territoires pour répondre aux objectifs de transition écologique et énergétique.
Face à ces enjeux importants, le Cerema qui bénéficie d'une approche transversale des enjeux territoriaux, apporte un appui en ingénierie et développe des outils dans des domaines tels que la transition énergétique des bâtiments, la prévention des risques naturels, l'adaptation des infrastructures et des villes au changement climatique, la gestion du littoral, la participation des acteurs...
Adaptation au changement climatique : quelles méthodes et actions "sur mesure" dans les territoires ?
Cette table ronde à laquelle ont participé Loéna Trouvé, cheffe de projet “Aménagement et transition” du Cerema, Élodie Briche, coordinatrice “R&D urbanisme durable” et intrapreneure “Plus fraîche ma ville” de l’Ademe, et Aurélie Poyet, responsable adjointe de la division “Data science” et consultante de Météo-France, a été l'occasion d'aborder les enjeux liés à l'adaptation des villes et des territoires, besoin d'appui en termes d'ingénierie et les principaux leviers d'action.
Gestion des risques : quelles actions de prévention ?
Sébastien Dupray, directeur du Cerema Risques, eau et mer, était présent à cette table ronde avec Anne-Marie Levreau vice-présidente déléguée de l'Association française pour la prévention des catastrophes naturelles et technologiques, Gérard Seinbille président du syndicat mixte Entente Oise Aisne et Jean-Marie Couleau responsable opérationnel Vigicrues, qui portait sur les actions que les collectivités peuvent mettre en oeuvre afin de réduire les impacts des risques naturels et sur l'appui qui leur est apporté par le Cerema et d'autres acteurs.
L'importance du partage d'expériences entre les territoires, du développement d'une culture du risque, de la coordination des acteurs a notamment été rappelée.
Interview de Sébastien Dipray par Acteurs publics TV sur l'intervention du Cerema auprès des collectivités pour la gestion des risques :
Une 4e table ronde a été organisée sur le thème "ANCT, Ademe, Cerema, ANRU, ANAH : quelles synergies et quelles complémentarités des acteurs de la transition ? "
LES signatures de conventions
Partenariat avec l'Union des Transports Publics et ferroviaires (UTP)
Marie-Ange Debon, présidente de l'UTP, Marie-Claude Jarrot, présidente du CA du Cerema et Pascal Berteaud, directeur général du Cerema ont formalisé le partenariat historique entre les deux structures, par la signature d'une convention portant sur la transition écologique des mobilités (questions d'intermodalité, de services de mobilité partagée, de partage de la voirie, de développement du MaaS, des cars express...), la connaissance des services de mobilité et la mobilité autonome. Leurs actions communes incluront notamment l’animation de communautés professionnelles et la diffusion des connaissances.
Le Cerema est également membre associé du projet porté par l’UTP dans le cadre de l’appel à manifestation d’intérêt "Compétences et Métiers d’Avenir" de France 2030. Le Cerema participera à la conception de formations pour le volet « excellence académique » et participera à la diffusion de ces expertises
Convention de partenariat renouvelée avec Syntec Ingénierie
Michel Kahan, président de la fédération professionnelle Syntec Ingénierie et Pascal Berteaud ont renouvelé jusqu'en 2026 la convention de partenariat portant sur trois enjeux prioritaires : la résilience des infrastructures, notamment à travers la collaboration dans le cadre du programme national Ponts et des travaux sur la gestion de la ressource en eau, le déploiement du jumeau numérique des infrastructures avec un approche axée sur l'usage, et la formation.
Cette collaboration cible différentes actions sur des sujets tels que la rénovation énergétique du bâti existant, la géotechnique, les infrastructures, les mobilités, l'eau, l'environnement. Des réponses communes à des appels d'offres et appels à projets internationaux sont également envisagées.
Avec l'Action des Collectivités Territoriales pour l'Efficacité Energétique (ACTEE)
Le Cerema et le programme ACTEE de la FNCRR ont validé mardi 21 novembre un programme d'action commun pour accélérer la transition énergétique et la réhabilitation responsable des bâtiments anciens (construits avant 1948): production de ressources techniques et méthodologiques (cahiers des charges d'audites énergétiques, cycle de webinaires, retours d'expériences, formations...) pour accompagner les acteurs dans les opérations de réhabilitation, animation de la filière professionnelle, avec une communauté dédiée sur la plateforme Expertises.Territoires.
Il y a un fort enjeu à accélérer la réhabilitation responsable des bâtiments anciens qui représentent environ un tiers du parc immobilier français, en favorisant la montée en compétence des acteurs pour les interventions sur ces bâtiments, qui ont des caractéristiques spécifiques telles que les matériaux utilisés et leur comportement hygrothermique.
Le programmée ACTEE reconduit en 2023 sous le nom d'ACTEE+ encourage les actions de rénovation énergétique des bâtiments anciens via une aide financière et technique.
Focus sur l'ingénierie touristique avec l'Association Nationale des Elus des Territoires Touristiques (ANETT)
Philippe Sueur, président de l'ANETT, Marie-Claude Jarrot, présidente du CA du Cerema et Pascal Berteaud, directeur général du Cerema, ont signé mercredi une convention de partenariat pour travailler ensemble sur l'ingénierie touristique, la transition écologique et l'adaptation au changement climatique. Ce partenariat concerne également les actions de diffusion des connaissances, d'animation d'un réseau d'acteurs en s'appuyant par exemple sur des rendez-vous réguliers et sur la plateforme collaborative Expertise.territoires, et de formation.
Le Cerema est en effet présent sur l’ingénierie touristique à travers son expertise transversale en aménagement du territoire et sobriété foncière, performance des bâtiments, mobilités, infrastructures de transport, risques naturels, environnement, ou encore de gestion du littoral… L'ANETT apportera un éclairage au Cerema sur les sujets impactants pour lesquels il est compétent.
Une convention avec le Muséum national d'Histoire naturelle pour sensibiliser aux enjeux de biodiversité
Gilles Bloch, président du Muséum, Marie-Claude Jarrot, présidente du CA du Cerema et Pascal Berteaud, directeur général du Cerema, s'engagent sur une durée de 3 ans pour sensibiliser et former les acteurs des territoires aux enjeux de biodiversité. Deux webinaires et deux formations seront mis en oeuvre dès 2024 à destination des acteurs publics, élus locaux et agents des collectivités territoriales.
Une charte pour l'ingénierie avec le Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires et l'ANCT
Mercredi 22 novembre, une charte pour une ingénierie publique au service de la transition écologique et de la cohésion des territoires a été signée par le ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, Christophe Béchu, la ministre de la Transition énergétique, Agnès Pannier-Runacher, la ministre déléguée chargée des Collectivités territoriales et de la Ruralité, Dominique Faure, la secrétaire d’État chargée de la Citoyenneté et de la Ville, Sabrina Agresti-Roubache et les opérateurs de l’État, Cerema, ANCT, ADEME, ANAH, ANRU et Banque des territoires.
Objectif : coordonner l'ingénierie publique pour accélérer la planification écologique dans les territoires, la rendre plus lisible pour les collectivités, développer des outils adaptés.
Les six opérateurs publics ont rassemblé leurs offres de services dans un document unique, destiné à faciliter la connaissance de leurs ingénieries disponibles par les préfets qui pourront ainsi orienter et accompagner plus efficacement les collectivités territoriales dans la conduite de leurs projets et en faveur de la transition écologique.
Partenariat renforcé avec l'APAVE
Les deux structures renforcent une collaboration de longue date, notamment dans le cadre du programme national Ponts, de l'appel à projets Ponts connectés ou encore de la smart city. En matière d'infrastructures, leurs expertises sont complémentaires, l'APAVE intervenant principalement sur la conformité des installations et des processus, et le Cerema sur la doctrine technique, la R&D et l’expertise technique.
L'objectif du nouveau partenariat signé jeudi 23 novembre est de mener des travaux conjoints dans le cadre d'appels d'offres, de formations, de R&D, d'assistance technique...
Des travaux renforcés sur la Réutilisation des Eaux Usées Traitées avec l'ANEL
Le Cerema et l'Association Nationale des Elus du littoral ont signé un avenant à leur convention de partenariat qui répond aux objectifs du plan eau, afin d'accélérer la mise en œuvre de la Réutilisation des Eaux Usées Traitées (REUT) sur le littoral en contribuant à la préservation de ces écosystèmes spécifiques.
Dans le cadre d'un appel à manifestation d'intérêts, des études seront réalisées localement au bénéfice de l'ensemble des acteurs de l'eau pour évaluer la faisabilité de projets de REUT, en se basant sur un cadre homogène à l'échelle nationale. Les Agences de l'eau sont associées à la démarche.
Les Autres temps forts
Annonce des lauréats de l'appel à projets CeremaLab et Région Grand Est : L'innovation au service de la transition écologique
Cet appel à projets vise à identifier et accompagner des TPE, PME et start-ups pour développer des solutions innovantes en faveur de l'adaptation au changement climatique des territoires.
CeremaLab est un dispositif du Cerema en lien avec son institut Carnot Clim’adapt, qui accompagne l'innovation dans les territoires. En 3 ans d'existence, il a développé une communauté de près de 100 PME et TPE actives sur les domaines de compétences du Cerema; Les lauréats de ce 6e appel à projet lancé à l'été 2023 avec la région Grand Est et l'appui de partenaires régionaux (Grand Enov+ Pôle Hydreos, Pôle Build & Connect, Fondation Solar Impulse Est) ont été annoncés parmi 26 candidats, au Salon des maires mercredi 22 novembre :
- Altereo : outil OMNI-DIAG pour l'analyse territoriale croisée sur les enjeux d'aménagement et de gestion intégrée des eaux pluviales,
- Reichstett Matériaux : matériaux SUBSTER, une terre végétale résiliente et éco-conçue,
- KM SIME : un système d'optimisation des interventions de Viabilité hivernale,
- TECH4GAIA : du monitoring d'espèces animales en vue de définir des indicateurs de suivi de la biodiversité
Le jury a également décidé d’accorder un "coup de cœur" à l’entreprise Sunny Shark (solution de monitoring pour optimiser l’exploitation des piscines et réduire les coûts de fonctionnements afférents), et compte tenu de l’intérêt des candidatures présentés, il a été décidé en accord avec les partenaires de fournir un accompagnement ad hoc à :
- Heinrich Eclairage, qui bénéficiera de l’accompagnement "Parcours écoconception" de la Région Grand Est dans les conditions habituelles de ce programme.
- Shadeforge, qui est orientée vers la Direction régionale de Bpifrance afin de bénéficier d’un "Diagnostic Croissance" dans les conditions habituelles du programme.
Rencontre avec les élus de Guyane
Plusieurs élus de Guyane ont souhaité rencontrer le Cerema pour aborder les solutions apportées par le Cerema à des problématiques locales telles que les risques naturels (inondations, érosion...), d'organisation des mobilités, de gestion des parcs de bâtiments...