27 juin 2024
exercice de participation
Cerema
Demandée de plus en plus par les citoyens et de nombreux élus, encouragée par les évolutions réglementaires, l’association de l’ensemble des parties prenantes et citoyens à la définition des politiques publiques concerne des projets toujours plus nombreux et variés, et peut recouvrir différentes formes d’action collective. Si elle n’est pas récente, cette pratique se renouvelle aujourd’hui en réponse aux enjeux du changement climatique, dans un contexte d’urgence démocratique et face aux défis des transitions.

Devant la complexité et la diversité des enjeux des transitions, aucun acteur isolé n’a la solution. Les transformations nécessaires dans les mobilités, l’aménagement, le logement, le numérique, la gestion des ressources (eau, énergie...) ou la prévention des risques… doivent se faire au bénéfice de tous.

Elles ne pourront se réaliser sans l’association de tous les acteurs d’un territoire, dans leur diversité - collectivités, acteurs institutionnels, entreprises, acteurs socio-professionnels -, en incluant la participation la plus large possible des citoyens et de la société civile. La question qui se pose aujourd’hui est de savoir comment les faire participer, s’engager, coopérer pour définir les orientations et les décisions que requièrent ces transitions.

 

La participation, un enjeu démocratique, un levier pour les politiques de transition

réunion citoyenneCes démarches supposent d'accroître l’implication des citoyens dans la vie publique, en enrichissant la démocratie représentative avec de nouvelles formes de démocratie participative, dans un contexte où la confiance avec les institutions doit être confortée.

Cela suppose également de mobiliser tous les acteurs pour croiser les savoirs, et de repenser les relations entre experts, élus, habitants – détenteurs aussi d’une "expertise d’usage" – pour construire ensemble les projets et politiques de demain.

Les démarches participatives, à condition d’être transparentes et sincères, peuvent apporter de nombreux bénéfices aux projets ou politiques publiques qu’elles accompagnent :

Un accompagnement du Cerema qui enrichit les expertises métier en s’adaptant aux besoins

C’est pourquoi le Cerema s’est saisi du sujet de la participation, en articulation avec son offre d’accompagnement dans ses différents métiers. La participation est aussi au cœur de ses interventions en matière d’expertise territoriale intégrée.

 

atelier assises biodiversité avec une grande carte du territoire
Atelier du Cerema aux Assises de la biodiversité en 2022

 

Le Cerema développe des démarches participatives dans de nombreux projets, par exemple l’élaboration de plans de mobilité, les réflexions en matière d’aménagement et d’urbanisme, la prise en compte des risques naturels dans les territoires, les démarches de résilience, la réalisation des documents stratégiques de façade maritime, la prise en compte des usages et les démarches d'économie d'énergie  dans les projets liés au bâtiment…

Les démarches participatives engagées par les collectivités peuvent être de nature diverse . Différents niveaux et modalités d’association des parties prenantes et des citoyens sont possibles, selon les enjeux poursuivis, ou selon les phases du projet. Il peut s’agir d’une démarche de définition avec les usagers d'un service urbain ou un projet d’espace public, de sensibilisation à la transition écologique dans un écoquartier, de mobilisation des acteurs économiques autour d’un projet de transition, de concertation sur une politique de stationnement comme de l’implication des citoyens et de l’ensemble des parties prenantes dans la co-construction d’une stratégie de gestion des risques sur un territoire. 

Toute démarche doit s’adapter aux objectifs de chaque projet, s’ancrer dans la spécificité de chaque territoire.

 

Il y a aujourd’hui un enjeu à aller "plus loin" dans l’élargissement du public associé, dans le lien à la décision, l’implication dans la gouvernance, le soutien aux initiatives citoyennes, et d'aller vers davantage de coopération, dans une logique de contribution. La participation se construit pas à pas, en articulant différentes modalités, en diversifiant les approches.

 

Auprès des collectivités

le Cerema est force de proposition et apporte un appui pour définir et mettre en œuvre une démarche participative adaptée au besoin

 

 

 

 

 

  • Concrètement, il peut intervenir en accompagnement de projet, ou en appui comme "tiers de confiance" dans le cadre d’une assistance à maîtrise d’ouvrage en association avec des cabinets ou associations spécialisées en ingénierie de la participation, pour aider à cadrer le processus global et inclure un volet participation dans les offres métier.
  • Le Cerema peut intervenir aussi comme facilitateur entre différents acteurs, et encourager les démarches de co-construction ou de coopération pour accélérer les transitions.
  • Sur des sujets émergents, il met sa spécificité de centre public d’expertise pour expérimenter de nouvelles formes d’articulation entre expertise technique, expertise citoyenne et décision.

 

Différentes possibilités d'accompagnement du Cerema pour des démarches participatives...

 

Pour formaliser et cadrer la démarche :

  • Formuler ou formaliser les ambitions du projet et définir la démarche d’ensemble,
  • Identifier et mobiliser les acteurs et parties prenantes concernés par le projet,
  • Construire un argumentaire sur les choix opérés,
  • Sensibiliser les élus et collaborateurs aux démarches participatives

 

Pour mettre en œuvre la démarche :

Cela, en partenariat si besoin avec des structures spécialisées dans l’animation de dispositifs participatifs :

  • Elaborer des supports ou outils propres au projet
  • Organiser et animer des temps d’échanges et ateliers participatifs, en articulant notamment expertise technique et expertise citoyenne

 

Pour faire un bilan-évaluation :

  • Réaliser un suivi, un bilan de la concertation ou d’une démarche participative
  • Tirer les enseignements pour la suite du projet

 

Pour innover, expérimenter et capitaliser :

  • Expérimenter des méthodes
  • Formaliser et capitaliser des travaux collectifs, faire émerger des propositions, des grandes orientations et actions pour votre projet

Capitalisation des retours d’expériences pour partager les connaissances et diffuser la culture de la participation

nuage de motsComme dans tous les domaines qu’il investit, le Cerema a à cœur de capitaliser les retours d’expériences pour partager les enseignements et méthodes, en constituant un socle de connaissances sur ses différentes thématiques. Cela lui permet de sensibiliser les élus et les services techniques sur les méthodes participatives. Il a par exemple produit avec des collectivités partenaires un livret sur la concertation avec les personnes handicapées, ou encore sur les démarches de développement de la nature en ville avec les citoyens.

Au niveau national, le Cerema s’attache à diffuser les connaissance et une culture de la participation en s'inscrivant au sein des réseaux nationaux existants. Il contribue ainsi aux travaux du réseau des adhérents de la charte de la participation du public avec le CGDD, ou encore aux groupes de travail de l'Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne (ICPC), par exemple sur l’évaluation de la participation. 

Le Cerema est d’ailleurs adhérent-promoteur de la charte de la participation du public. Cette charte repose sur un ensemble de principes et de valeurs qui affirment notamment l’importance de formuler un cadre clair et partagé, de travailler dans un état d’esprit constructif, de rechercher et faciliter l’inclusion de tous et d’encourager le pouvoir d’initiative citoyen. De fait, la participation doit se garder de démarches alibi, si on veut conforter le dialogue entre les institutions, les acteurs des territoires et les citoyens.

 

Retours d'expérience ou d'expérimentations et témoignages de collectivités :

Définir une stratégie territoriale partagée, en créant une dynamique locale autour d'un contrat de relance et de transition écologique (CRTE)

ZOOM

Eglise de Rigney dans le DoubsDans le cadre de sa mission d’accompagnement des CRTE, le Cerema a contribué à organiser des lieux de dialogue et d’échanges avec l’ensemble des acteurs du territoire. C’est le cas par exemple pour le CRTE de la communauté de communes du Doubs Beaumois, pour lequel le Cerema a organisé et animé un forum élus d’une part, entre les différentes communes de la collectivité, puis un "forum acteurs" qui a mobilisé une soixantaine de participants, acteurs publics (élus, techniciens), parapublics (office du tourisme, chambre d’agriculure, centre d’information jeunesse), associatifs (Croix-Rouge, maison de l’habitat, petite enfance, associations écologiques…) et citoyens (habitants et micro-entrepreneurs). 
 

L'article du Cerema

 

Fiche de synthèse de la démarche

 

 

 

Témoignage

"Le fait d’avoir un apport extérieur du Cerema, avec un aspect méthodologique, a conforté les élus et les services dans la démarche participative que nous avons lancée pour nourrir notre CRTE […]. L’idée était ainsi d’élargir la réflexion par rapport aux réflexions habituelles des instances de la communauté de communes, qui sont centrées sur nos compétences.

Le forum Acteurs a permis de faire ressortir certains éléments que nous avions déjà identifiés avec la communauté de communes mais pas de manière aussi flagrante, et de constater que c’était partagé […] Ce  qui est aussi ressorti, ce sont les liens flagrants entre toutes les politiques publiques, entre toutes les thématiques. Les acteurs ont beaucoup communiqué entre eux […] La collectivité a un rôle a jouer de mise en lien".

Véronique Gandelin, Directrice Générale des Services de la CC Doubs Baumois

A lire aussi : 

  • Des ateliers de réflexion entre élus et techniciens pour accompagner des projets de revitalisation de centres-bourgs (Cerema)
  • Co-construire une politique locale de l’eau avec les élus et acteurs de l’eau du territoire (Actu Environnement)
  • Co-construire une stratégie de résilience de la biodiversité avec les élus, partenaires et acteurs locaux : habitants, tissu associatif, agriculteurs, entreprises (Cerema)
     

Prendre en compte les pratiques et mieux associer les citoyens dans les politiques de mobilité et le développement des modes actifs.

ZOOM

diagnostic en marchantA Pont de l'Arche, le Cerema a accompagné la collectivité dans une réflexion globale sur l’aménagement pour développer des alternatives à la voiture tout en améliorant le cadre de vie.

La mission a permis d’une part d’associer les différents services et élus au sein de la collectivité, d’autre part de mobiliser la population pour nourrir le diagnostic et élaborer le plan d’action. Des diagnostics "en marchant" ont notamment été réalisés avec les habitants et les élus de la commune.

 

L'article du Cerema

 

Témoignage

"La commune souhaite développer les mobilités actives et nous voulions avoir le point de vue, le ressenti des habitants sur les espaces publics avec une forte attente sur la sécurité des déplacements des modes actifs. Nous avons fait appel au Cerema pour son expertise […]. Il en est ressorti que la vitesse est un problème remonté par de nombreux habitants, et cela alimente la réflexion des élus autour de la Ville à 30 km/h et de l’apaisement de la circulation dans le centre-ville et l’ensemble des quartiers de la commune. C’est un sujet sensible et sur lequel il était important de recueillir l’avis des habitants.

Avec l’appui du Cerema, nous avons donc envoyé un questionnaire aux habitants transmis dans le magazine municipal, organisé des marches exploratoires ou diagnostics "en marchant" dans 5 quartiers de la ville ainsi qu’un atelier de co-construction avec les élus et les habitants pour échanger sur l’aménagement de la ville et récolter la matière qui a servi au Cerema pour réaliser la feuille de route, composée de 14 fiches-actions"

Anne-Sophie De Besses, adjointe au maire de Pont de l’Arche en charge du développement durable et de la promotion de la santé – voir le reste de l’interview dans l’article dédié.

Requalifier une voirie urbaine en articulant l’expertise d’usage et l’expertise technique, pour mieux éclairer la décision

ZOOM

carte du contournementA Arles, pour le projet de requalification de la RN113 en lien avec le contournement routier, le Cerema a construit un dispositif original visant à articuler expertise technique et expertise citoyenne pour mieux éclairer la décision des élus, en procédant par itérations successives.

Il s’est associé à un cabinet privé pour organiser et animer les ateliers avec la population, ateliers auxquels il contribue également en tant que facilitateur, et pour assurer le lien avec les bureaux d’études techniques.

 

Fiche de Retour d'expérience

 

Témoignages

"L’objectif est de bâtir un projet partagé en mobilisant l’expertise citoyenne et l’expertise technique. L’expert est ici un pilier de la démarche… parmi d’autres. C’est un vrai changement de posture"

Stéphane Saint-Pierre, cabinet Nicaya chargée de la concertation

 

"L’accompagnement du Cerema a permis de tenir ensemble le volet technique et le dialogue citoyen. Cette démarche de co-construction est source de mobilisation et d’énergie. Elle apporte de la légitimité au projet, elle permet de créer de la convergence et un consensus fort, un sens partagé pour le futur de la ville".

Marie-Amélie Ferrand-Coccia, élue aux Transports, Ville de Arles

Mener des actions de sensibilisation et d’implication de la population sur une stratégie de renaturation urbaine, en développant des approches et méthodologies variées

ZOOM

arbres sur une pente de la villeAngoulême a fait appel au Cerema pour l’accompagner dans un processus de co-construction d’une stratégie de renaturation, avec comme prisme de lecture les enjeux de biodiversité et d’adaptation au changement climatique. La sensibilisation de la population aux enjeux de nature en ville et la co-construction de certaines actions font partie des grands objectifs du partenariat.

La méthode développée vise notamment à rendre les habitants acteurs des réflexions de réaménagement. Deux projets démonstrateurs seront choisis pour que soit mis en application la méthode "zones apaisées et vivantes", et le Cerema accompagnera la ville dans le cadre des ateliers de concertation publique.

 

L'article du Cerema

 

Témoignage

"Qualité de vie, outil social et éducatif, solution face au réchauffement climatique… la nature en ville est aujourd’hui une nécessité de santé publique et de bien-être collectif. A Angoulême, nous avons conscience du réel besoin de créer des espaces de nature urbains fonctionnels, capables d’accueillir faune et flore, tout en conciliant les besoins de notre ville.
A travers ce partenariat avec le Cerema, nous avons pour ambition de créer les conditions d’une cité plus soucieuse de l’environnement, une ville servant de support pour la nature, en ayant conscience qu’il ne suffit pas de planter pour y parvenir mais de mettre en œuvre des moyens pour protéger, gérer ou restaurer notre biodiversité urbaine"

Xavier Bonnefont, Maire d'Angoulême

"Le partenariat avec le Cerema met de la méthode et de l’expertise dans notre démarche de renaturation, en privilégiant l’approche écosystémique".

Pascal Monier - Adjoint au Maire

Développer une méthode de diagnostic partagé pour débattre des enjeux autour de la gestion de la forêt entre professionnels et habitants

ZOOM

collines et massifs forestier du limousinCouvert sur 37 % de son territoire par la forêt, le Parc Naturel Régional Périgord Limousin (PNRPL) est fortement concerné par les enjeux d'adaptation au changement climatique. Il a expérimenté, avec le Cerema, une méthode participative pour définir un mode de gestion des massifs forestiers menacés. La démarche a engagé les acteurs de la production forestière et les usagers afin d’identifier les modes de gestion à privilégier.

La méthode de diagnostic partagé proposée par le Cerema, a reposé notamment sur un travail fin de spatialisation des caractéristiques du territoire et la réalisation de cartes de synthèse croisant enjeux d’usage et de gestion de la forêt.

Une exposition photo sur l'évolution de la forêt depuis le début du XXe siècle a été réalisée, et des ateliers ont été organisés, d’abord avec les professionnels de la forêt, puis avec les usagers et les associations locales. Un atelier public à destination des habitants puis une restitution publique ont ensuite été organisés. Lors de ces ateliers, les participants avaient à leur disposition une carte de la zone étudiée, sur laquelle ils spatialisaient les enjeux connus : biodiversité, patrimoine y compris paysager, usages et gestion forestière… Suite à ces ateliers, différentes zones ont été identifiées : zones d’intérêt, zone à enjeux partagés, zone de rencontre des enjeux.

 

L'article du Cerema

 

Témoignages

"Le conseil municipal, grâce à cette démarche, a entamé une réflexion sur l’aménagement d’un sentier d’interprétation de la biodiversité locale et de sentiers de randonnées sur la commune, notamment le long de la Côle. La commune souhaite aussi (re)créer des liaisons pédestres, autres que bitumées, entre certains hameaux. Dans la continuité de la démarche, la commune projette de répondre à l’appel à projet Sentiers de Nature lancé par le Cerema"

Bernard Vauriac, Maire de Saint-Jory-de-Chalais

"Le Cerema, lors de sa prestation, a formé le Parc pour reproduire en autonomie la méthode. La démarche est intéressante pour les situations potentiellement conflictuelles sur des sujets forestiers. En effet, les participants doivent réfléchir et proposer des actions sur un cas concret. Cela permet de passer outre le débat d’idées et d’aller dans l’opérationnel"

Les chargées de mission forêt du Parc

 

Mener une recherche-action autour des glissements de terrain lents dans les alpes, pour croiser les regards et améliorer le lien entre expertise et décision publique

ZOOM

visite de terrain dans les AlpesCe projet "pour comprendre, suivre, anticiper, agir" porte sur la question des glissements de terrain lents qui affectent notamment la "route Napoléon" (RN85) dans le Beaumont, à la frontière entre l’Isère et les Hautes-Alpes. Il a mis en place une méthodologie originale pour associer habitants, élus et experts dans une démarche participative face aux incertitudes et au risque de glissement de terrain.

En complément de  deux volets visant à une meilleure connaissance du phénomène de glissement et à une instrumentation innovante pour mieux suivre les mouvements de terrain, il développe une approche humaine et sociale du risque, réalisée à partir d’entretiens, de visites de terrain et d’ateliers participatifs. Il vise à croiser les regards et améliorer le lien entre l’expertise du risque et la décision publique.

 

L'article du Cerema

 

A lire aussi:

  • L’implication citoyenne dans la gestion des risques inondation, projet BRIC (Cerema)

Réaménager une cour d’école et ses abords avec tous les usagers et l'intégrer dans la trame verte et bleue à Sotteville-les-Rouen

ZOOM

enfants en train de jouer sur des arceaux a vélosDans le cadre d'une démarche de réaménagement de la cour de l'école Jean Rostand et de ses abord, la ville de Sotteville-les-Rouen a fait appel au Cerema pour mener une réflexion globale sur l'intégration dans la trame verte et bleue.

L'école Jean Rostand a permis de mettre en place des méthodes participatives, qui seront reproduites pour les autres écoles: ateliers avec les enfants pour établir un diagnostic des usages, imaginer la future cour, atelier de projet avec les adultes pour réfléchir à des enjeux spécifiques (changement climatique, gestion des eaux pluviales, répartition des usages dans la cour).

 

L'article du Cerema

 

Témoignages :

"La réflexion sur les cours d’école s’inscrit dans la continuité des démarches de transition écologique et d’adaptation au changement climatique engagées par la Ville depuis une dizaine d’années. Si nos premières interventions étaient essentiellement centrées sur le bâti scolaire, la collectivité pense de plus en plus l’école dans son environnement, dans une démarche globale qui intègre les cours d’école et les abords.

Le Cerema nous a invités à élargir cette réflexion sur une échelle encore plus large : celle d’une trame verte et bleue sur l’ensemble de la ville, pour mieux prendre en compte la nature et la biodiversité sur le territoire".

 

Eve COGNETTA, Adjointe en charge de l’environnement

"Au-delà des enjeux environnementaux, notre projet visait à repenser les usages des cours d’école en cohérence avec notre engagement "Ville amie des enfants". Tout au long de la démarche, avec l’appui du Cerema, nous avons eu à cœur de concevoir des espaces qui favorisent le jeu, le repos, l’imaginaire, l’expérimentation ; des espaces qui permettent à chaque enfant d’y trouver sa place et ses activités ; des espaces qui contribuent aux nouveaux usages pédagogiques de classe en plein air…

L’accompagnement du Cerema nous a été précieux pour susciter des regards croisés entre enjeux environnementaux et enjeux éducatifs, favoriser une appropriation collective entre services et élus municipaux, et créer une culture commune sur les cours d’école. Forts de notre enthousiasme et de notre expérience sur ce projet d’ampleur, nous nous sentons collectivement compétents et surtout motivés pour reproduire l’expérience sur d’autres écoles."

Laurence RENOU, Adjointe en charge de l’éducation, de l’enfance et de la jeunesse

"La Ville fait de la concertation son mode privilégié pour l’évaluation et la définition de sa politique éducative, au travers du Conseil de l’éducation mais également dans le cadre de projets ciblés. Pour l’école Rostand, nous avons donc logiquement fait le choix d’une démarche très participative. Ateliers de sensibilisation auprès des enfants, visites commentées de terrain, observations in situ, ateliers collaboratifs… le Cerema a mobilisé des techniques d’animation active, qui ont conduit à dessiner ensemble – enfants, enseignants, agents municipaux, parents – les grands principes d’aménagement des cours, que le paysagiste a su traduire en plans et esquisses. Les cours aujourd’hui terminées répondent ainsi à notre rêve collectif !"

Evelyne DENOYELLE, Conseillère municipale déléguée à la vie des écoles 

expérimentations et partenariats pour développer de nouvelles méthodologies

Le Cerema s'engage également dans des démarches d'expérimentation ou d'innovation, pour apporter sa pierre à la construction de nouvelles méthodologies. Il peut nouer des partenariats d'innovation ou de recherche et développement avec les collectivités, pour tester de nouvelles démarches en explorant d'autres formes de relations entre experts techniques, élus, habitants et acteurs du territoires : par exemple dans le cadre de conventions citoyennes, qui intègrent un volet de formation, ou à l'occasion de projets de recherche-action - comme le projet de recherche franco-anglais BRIC sur l'implication citoyenne et la construction de réseaux locaux pérennes face au risque inondation, ou encore un projet européen sur la connaissance et la gestion des mouvements de terrain lents dans les Alpes (voir projets ci-dessus).

Il engage aussi des partenariats à l’échelle nationale pour encourager le développement de démarches coopératives et faire évoluer ses postures d’intervention (par exemple avec l'association de promotion de la Fabrique des Transitions).

La mobilisation de nouvelles postures, méthodes et outils

Ces évolutions nécessitent de mobiliser et développer de nouvelles postures, des méthodes et outils dédiés : intelligence collective, design, outils des sciences sociales, méthodes de l’éducation populaire, aide à l’émergence et à l’animation de communautés apprenantes, postures de facilitation ou d’animation… 

La plateforme Expertises.Territoires, qu’il développe, multiplie aujourd’hui les possibilités de travail collaboratif, les communautés apprenantes, pour partager les savoirs et nourrir les pratiques de chacun. Elle offrira bientôt un nouvel outil de participation en ligne, en appui aux démarches de participation engagées par les porteurs de projets.

 

La boussole de la participation:

Explications

 

 

Nous contacter:

 

 

boussole-participation@cerema.fr

 

Le Cerema a construit sur la base de la charte de la participation du public la Boussole de la participation, une application web pour guider dans la définition d’une démarche participative.

Elle donne des repères à partager, voire à coconstruire avec l’ensemble des participants, en posant les questions-clefs :

Pourquoi faire une démarche participative ? qu’est-ce qui est soumis à la participation ? Qui veut-on associer ? Avec quel degré d’association ? Quand mobilise-t-on les participants ? Comment préparer la mise en ouvre, et anticiper le bilan ? Elle permet également de rendre compte du travail accompli et d’en assurer le suivi. 

 

Création d’un Pôle participation pour déployer la participation dans toutes les missions du Cerema

posts-its

Pour soutenir le développement de cette activité au sein de ses offres "métier" et mieux répondre aux besoins et demandes d’accompagnement à la participation, le Cerema a créé en 2020 un pôle Participation.

En interne, le pôle Participation a identifié les pratiques et méthodes déjà déployées par les équipes de l'établissement et mobilise un réseau interne, capable de concevoir et faciliter les démarches participatives. Il contribue au déploiement des compétences dans les différentes directions pour enrichir l'accompagnement des collectivités dans tous les domaines d’activité et sur toute la zone d’action du Cerema, grâce à son ancrage territorial.

Auprès des collectivités, il apporte conseil et appui et contribue à diffuser et partager les pratiques. Il accompagne par exemple les programmes ou les appels à projets nationaux Ecoquartiers, Petites villes de demain, Contrats de relance et de transition écologique, ou encore l’appel à projet Gestion intégrée du littoral, qui intègrent tous un objectif de meilleur association des parties prenantes et acteurs du territoire.  Il s’attache à sensibiliser, capitaliser, identifier les sujets émergents, expérimenter de nouvelles approches.

 

Contact :

D’autres démarches menées par le Cerema: