Densité et sols en ville dans un contexte de déclinaison du Zéro Artificialisation Nette (ZAN)

Des sols toujours plus artificialisés malgré leur rôle indispensable

Les sols jouent un rôle clef dans le fonctionnement des écosystèmes, pourtant, ils sont encore trop souvent considérés comme simple support de construction ou d’activités dans le développement de la ville et de ses infrastructures. Le processus d’urbanisation conduit ainsi la plupart du temps à leur artificialisation, c’est-à-dire à leur dégradation et à l’altération des fonctions écologiques qu’ils exercent. On peut notamment citer les fonctions de régulation du cycle de l’eau, de production de biomasse, de stockage de carbone ou encore de réservoir de biodiversité. Lorsque l’artificialisation se traduit par une imperméabilisation du sol, les fonctions écologiques sont réduites à leur plus simple expression voire disparaissent.

La préservation des sols est d’autant plus importante qu’ils constituent une ressource non renouvelable à l’échelle d’une vie humaine. La durée et la complexité des mécanismes de formation des sols sont telles que les techniques de renaturation actuelles ne permettent pas à des sols profondément dégradés (déblais, remblais, imperméabilisation, etc.) de retrouver pleinement leurs fonctions, du moins à court terme. 

Face aux enjeux de la ville en lien avec l’adaptation au changement climatique, la préservation de la biodiversité et l’amélioration du cadre de vie des habitants, le sol apparaît donc comme un élément central à prendre en compte dans l’aménagement des territoires urbains et péri-urbains.

Depuis la loi SRU de 2000 qui introduit la gestion économe de l’espace et la limitation de l’étalement urbain dans les politiques publiques et la planification territoriale, plusieurs textes législatifs se sont succédés et ont renforcé l’objectif de sobriété foncière. Ils n’ont toutefois pas donné les résultats escomptés en raison principalement de différentes politiques publiques de soutien au secteur immobilier, non conditionnées au renouvellement urbain. 

De fait, l’artificialisation des sols n’a cessé de se poursuivre à un rythme soutenu avec, sur les 10 dernières années, un rythme d’artificialisation des sols de l’ordre de 25 000 ha/an (cf. Observatoire de l’artificialisation ), supérieur à la moyenne européenne. Ce flux d’artificialisation augmentant plus rapidement que la population et de façon inégale sur le territoire. 

Pour rompre durablement cette tendance à l’artificialisation, lourde de conséquences tant environnementales, qu’économiques (coût des déplacements et des réseaux) et sociales (éloignement des services, ségrégation sociale et spatiale, dévitalisation des centres villes), le politique, avec le plan biodiversité de 2018, puis le législateur avec la loi "Climat et Résilience" du 22 août 2021, ont introduit l’objectif du Zéro Artificialisation Nette (ZAN), nouvelle arme législative pour lutter contre l’artificialisation. 

Le ZAN : une opportunité pour préserver les sols et privilégier des modèles d'aménagement durable

L’objectif du ZAN vient conforter le rôle central des sols dans la préservation de la biodiversité tout en proposant une nouvelle définition de l’artificialisation des sols. Celle-ci passe d’une vision purement comptable (changement d’état effectif d’une surface) à une vision plus qualitative où "un sol est regardé comme artificialisé si l’occupation ou l’usage qui en est fait affectent durablement tout ou partie de ses fonctions écologiques, en particulier ses fonctions biologiques, hydriques et climatiques ainsi que son potentiel agronomique". 

Elle permet de différencier, au sein de l’enveloppe urbaine, une diversité de sols, plus ou moins altérés par l’artificialisation, qui vont de sols pseudo-naturels jusqu’à des sols scellés ou imperméabilisés.

Le ZAN apparait donc comme un levier pertinent pour prendre en compte la qualité des sols dans les documents d’urbanisme et encourager ainsi à l’aménagement durable des territoires en réponse à la nécessaire adaptation au changement climatique des villes et à l’érosion de la biodiversité. 

Face aux différentes législations, les territoires se retrouvent souvent confrontés à des injonctions à première vue contradictoires entre une demande de l’Etat de maîtriser voire de limiter l’étalement urbain et, plus récemment, de mieux considérer la ressource sol tout en assurant la production de logements et le développement économique. A cela s’ajoutent les aspirations sociales des français qui plébiscitent les maisons individuelles et plus de nature en ville, tout en souhaitant un haut niveau de services (commerces, transports, activités…), accentuées par la crise sanitaire de 2020.

Il devient donc urgent d’aménager autrement les territoires, en assurant un équilibre entre, la préservation indispensable des espaces naturels et la densification des zones déjà urbanisées tout en encourageant à la renaturation de certaines zones artificialisées. La question des sols est alors au cœur de cette recherche d’équilibre. De nouveaux modèles d’aménagement urbain doivent se généraliser, afin de permettre une planification plus sobre et plus efficace des projets de territoire. L’objectif est de privilégier les alternatives à l’extension urbaine, tout en recherchant la préservation des espaces de nature et la renaturation.