Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
07-2015
Délibération 2015-25
Délégation de pouvoir au directeur général pour l’attribution du marché
d’acquisition d’un système de relevé de caractéristiques routières
07-2015
Délibération 2015-24
Possibilité pour le Cerema de se porter candidat en réponse
à l’appel d’offres du Conseil départemental de l’Essonne
« Missions de diagnostics et contrôles sur les routes
et dépendances de l'Essonne »
07-2015
Décision n° 2015-238
Décisions portant création de la COPAS au sein du Cerema
07-2015
Décision n° 2015-235
Décision portant composition du comité local d’action sociale de la DTerEst
06-2015
Délibération 2015-19
Budget rectificatif n°2 de l’année 2015
06-2015
Délibération 2015-22
Barèmes de remboursement des frais de déplacement
06-2015
Délibération 2015-20
Élaboration du programme d’activité 2016
06-2015
Délibération 2015-23
Déclaration d’intérêts des membres du conseil d’administration
06-2015
Délibération 2015-18
Approbation du procès-verbal de la séance du 29 avril 2015
06-2015
Délibération 2015-21
Conventions-cadres
05-2015
Décision n° 2015-145
Décision abrogeant un certain nombre de décisions
05-2015
Décision n° 2015-134
Décision répartissant l'enveloppe d'emplois et de points par catégorie allouée au sein du Cerema au titre de la NBI "Durafour 6e et 7e tranche " et listant la typologie des fonctions éligibles à ce titre