Bulletin officiel

Budget initial de l’année 2016

Budget rectificatif n°3 de l’année 2015

Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2015

Seuil d’immobilisation-cadre

Possibilité pour le Cerema de se porter candidat en réponse à l'appel d'offres du Conseil départemental de la Vendée pour des contrôles extérieurs de travaux routiers et maritimes

Possibilité pour le Cerema de conclure une convention de prestations avec la direction générale de la prévention des risques (DGPR) dans le cadre du 1 de l’article 3 du Code des marches publics

Attribution du marché « Prestations de services relatives aux déplacements professionnels par voie aérienne et maritime, et prestations associées »

Convention entre le Cerema et le CGCV

Possibilité pour le Cerema de se porter candidat en réponse à l’appel d’offres de la Collectivité territoriale de Corse « Investigations géotechniques sur le réseau routier territorial de Corse »

Décision portant délégation de signature au directeur de la DTerSO pour signer la convention d’utilisation des sites de Bordeaux et SMJ

Possibilité pour le Cerema de se porter candidat en réponse à un appel d’offres de la ville de Granville relatif à l'inspection et au suivi de l’instrumentation de ses falaises et remparts

Possibilité pour le Cerema de se porter candidat en réponse à l’appel d’offres de la Caisse des dépôts et consignations ayant pour objet des expertises pour les actions des programmes d’investissements d’avenir Ville de demain et Projets territoriaux intégrés pour la transition énergétique