Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
11-2015
Délibération 2015-37
Budget initial de l’année 2016
11-2015
Délibération 2015-35
Budget rectificatif n°3 de l’année 2015
11-2015
Délibération 2015-33
Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2015
11-2015
Délibération 2015-36
Seuil d’immobilisation-cadre
11-2015
Délibération 2015-32
Possibilité pour le Cerema de se porter candidat en réponse
à l'appel d'offres du Conseil départemental de la Vendée
pour des contrôles extérieurs de travaux routiers et maritimes
11-2015
Délibération 2015-31
Possibilité pour le Cerema de conclure une convention de prestations
avec la direction générale de la prévention des risques (DGPR)
dans le cadre du 1 de l’article 3 du Code des marches publics
10-2015
Délibération 2015-29
Attribution du marché
« Prestations de services relatives aux déplacements professionnels
par voie aérienne et maritime, et prestations associées »
10-2015
Délibération 2015-28
Convention entre le Cerema et le CGCV
10-2015
Délibération 2015-30
Possibilité pour le Cerema de se porter candidat en réponse
à l’appel d’offres de la Collectivité territoriale de Corse
« Investigations géotechniques sur le réseau routier territorial de Corse »
10-2015
Décision n° 2015-313
Décision portant délégation de signature au directeur de la DTerSO pour signer la convention d’utilisation des sites de Bordeaux et SMJ
08-2015
Délibération 2015-27
Possibilité pour le Cerema de se porter candidat en réponse à un appel d’offres de la ville
de Granville relatif à l'inspection et au suivi de l’instrumentation de ses falaises et remparts
08-2015
Délibération 2015-26
Possibilité pour le Cerema de se porter candidat en réponse
à l’appel d’offres de la Caisse des dépôts et consignations
ayant pour objet des expertises pour les actions
des programmes d’investissements d’avenir Ville de demain
et Projets territoriaux intégrés pour la transition énergétique