Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
02-2015
Délibération 2015-08
Possibilité pour le Cerema de se porter candidat en réponse
à l’appel d’offres du Conseil général de Seine Maritime
relatif à une mission d’assistance et de contrôle extérieur
02-2015
Délibération 2015-05
Approbation du procès-verbal de la séance du 1er décembre 2014
02-2015
Délibération 2015-03
Élection du président du conseil d’administration
02-2015
Délibération 2015-06
Approbation du programme d’activité de l’année 2015
02-2015
Délibération 2015-04
Élection du vice-président du conseil d’administration
02-2015
Délibération 2015-07
Délégation de pouvoir au directeur général pour attribuer un marché
01-2015
Délibération 2015-02
Approbation de la possibilité pour le Cerema de se porter candidat
en réponse à l’appel d’offres du Conseil général des Bouches-du-Rhône relatif à la réalisation de mesures et recensements à grand rendement sur le réseau routier départemental
01-2015
Délibération 2015-01
Approbation de la possibilité pour le Cerema de se porter candidat
en réponse à l’appel d’offres
de Aéroports de Paris pour la passation d’un accord-cadre
préalable à un marché à bons de commande
concernant la réalisation d’investigations sur structures de génie civil
12-2014
Décision n° 2014-462
Décision portant limitation des trop-perçus sur rémunération pour lesquels les ordres de recouvrer ne seront pas émis par l’ordonnateur principal du Cerema
12-2014
Élection des représentants du personnel à la commission administrative paritaire des adjoints administratifs du Cerema - Proclamations des résultats du scrutin du 4 décembre 2014
12-2014
Élection des représentants du personnel au conseil scientifique et technique Proclamation des résultats du scrutin du 4 décembre 2014
12-2014
Élection des représentants du personnel à la commission consultative des ouvriers des parcs etateliers - Proclamations des résultats du scrutin du 4 décembre 2014