01 - 2016

Décision n° 2016-78

Décision fixant la typologie des postes éligibles à la NBI

01 - 2016

Délibération 2016-01

Convention avec l'Ascquer concernant la réallsatlon de prestations de certification de matériels Industriels

01 - 2016

Décision n° 2016-06

Décision portant nomination au SG

12 - 2015

Décision n° 2015-367

Décision mettant fin aux fonctions de Jérôme Wabinski comme directeur-adjoint de la DTerSO

12 - 2015

Décision n° 2015-368

Décision portant nomination d'un membre du Codir du Cerema (Jérôme Wabinski)

12 - 2015

Délibération 2015-39

Convention-cadre avec Efficacity

12 - 2015

Délibération 2015-38

Organisation générale du Cerema et de son comité de direction

12 - 2015

Délibération 2015-40

Composition de la commission consultative des marches

12 - 2015

Délibération 2015-42

Délégation de pouvoir au directeur général pour l’attribution du marché subséquent à l’accord-cadre relatif aux solutions d’affranchissement des services de l’État

12 - 2015

Délibération 2015-43

Delegation de pouvoir au directeur general pour l’attribution des marches, lots 1 et 2 de "Preparation, livraison et service des repas pour les besoins des agents du Cerema (DTerSO), de l’IGN et du CPII »

12 - 2015

Décision n° 2015-335

Décision portant nomination d'un membre du Codir du Cerema (Jacques Le Berre)

11 - 2015

Délibération 2015-35

Budget rectificatif n°3 de l’année 2015