Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
06-2017
Décision n° 2017-154
Décision précisant les conditions d’accès des organisations syndicales aux technologies de l’information et de la communication au Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement
05-2017
Décision n° 2017-151
Décision autorisant l’ouverture d’un recrutement sans concours d’adjoints administratifs des administrations de l’État au titre de l’année 2017
05-2017
Décision n° 2017-141
Décision portant nomination aux fonctions de responsabilité Rattachées au directeur de la DtecITM
05-2017
Décision n° 2017-152
Décision fixant la composition des jurys pour l’organisation d’un recrutement sans concours d’adjoints administratifs des administrations de l’État (AAAE) au titre de l’année 2017
05-2017
Décision n° 2017-145
Décision portant délégation de signature à certains agents de la DTecITM en matière d’hygiène et de sécurité au travail
05-2017
Décision n° 2017-127
Décision portant nomination aux fonctions de responsabilité rattachées aux collaborateurs du directeur de la direction de la DTerIdF
05-2017
Décision n° 2017-120
Décision portant nomination de la DRH adjointe par intérim
04-2017
Décision n° 2017-108
Décision donnant délégation de signature au directeur de la DterOuest pour signer la convention cadre d’innovation et de recherche « Au service d’une transition énergétique, écologique et sociétale du territoire métropolitain nantais » Période 2017 – 2020
04-2017
Décision n° 2017-107
Décision donnant délégation de signature au directeur scientifique et technique et des relations européennes et internationales pour signer la convention attributive de subvention relative à la mise en œuvre du projet « Données historiques pour l’avenir des littoraux ouest africains »
04-2017
Décision n° 2017-104
Intérim Fanélie V
03-2017
Délibération 2017-04
Convention-cadre avec Nantes Métropole
03-2017
Décision n° 2017-86
Décision portant création de l’équipe-projet de recherche Acoustique de l’environnement au sein de la direction territoriale Est et nomination de son responsable