12 - 2016

Décision n° 2016-311

Décision portant nomination aux fonctions de responsabilité rattachées au directeur de la DTerEst

12 - 2016

Décision n° 2016-312

Décision portant nomination aux fonctions de responsabilité rattachées aux collaborateurs du directeur de la DTerEst

12 - 2016

Délibération 2016-25

Attribution du marché d'études, de développement et de maintenance d'applications logicielles

12 - 2016

Délibération 2016-24

Délégation de pouvoir pour l'exécution des marchés subséquents de l'accord-cadre« prestations de nettoyage» de la plate-forme régionale des achats Auvergne-Rhône-Alpes

11 - 2016

Délibération 2016-19

Approbation du procès-verbal de la séance du 28 juin 2016

11 - 2016

Délibération 2016-22

Convention-cadre avec I' Agence française de développement

11 - 2016

Délibération 2016-20

Approbation du budget rectificatif 2 de l'année 2016

11 - 2016

Délibération 2016-23

Mise en place de "l'indemnité kilométrique vélo"

11 - 2016

Délibération 2016-21

Budget initial de l'année 2017

11 - 2016

Décision n° 2016-362

Décision donnant délégation au directeur de la DSTREI pour signer une Joint Declaration

10 - 2016

Décision n ° 2016-345

Décision portant nomination de membres du comité de direction du Cerema

09 - 2016

Décision n° 2016-294

Décision portant nomination du secrétaire du comité local d’action sociale de la direction territoriale Nord-Picardie