Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
12-2016
Décision n° 2016-311
Décision portant nomination aux fonctions de responsabilité rattachées au directeur de la DTerEst
12-2016
Décision n° 2016-312
Décision portant nomination aux fonctions de responsabilité rattachées aux collaborateurs du directeur de la DTerEst
12-2016
Délibération 2016-25
Attribution du marché d'études, de développement et de maintenance d'applications logicielles
12-2016
Délibération 2016-24
Délégation de pouvoir pour l'exécution des marchés subséquents
de l'accord-cadre« prestations de nettoyage»
de la plate-forme régionale des achats Auvergne-Rhône-Alpes
11-2016
Délibération 2016-19
Approbation du procès-verbal de la séance du 28 juin 2016
11-2016
Délibération 2016-22
Convention-cadre avec I' Agence française de développement
11-2016
Délibération 2016-20
Approbation du budget rectificatif 2 de l'année 2016
11-2016
Délibération 2016-23
Mise en place de "l'indemnité kilométrique vélo"
11-2016
Délibération 2016-21
Budget initial de l'année 2017
11-2016
Décision n° 2016-362
Décision donnant délégation au directeur de la DSTREI pour signer une Joint Declaration
10-2016
Décision n ° 2016-345
Décision portant nomination de membres du comité de direction du Cerema
09-2016
Décision n° 2016-294
Décision portant nomination du secrétaire du comité local d’action sociale de la direction territoriale Nord-Picardie