Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
03-2017
Décision n° 2017-71
Décision portant nomination aux fonctions de responsabilité rattachées au directeur de la DTerNC
02-2017
Décision n° 2017-58
Décision portant nomination du président et du secrétaire du CLAS
02-2017
Délibération 2017-03
Approbation du compte financier 2016 et du compte de bilan
02-2017
Délibération 2017-01
Approbation du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2016
02-2017
Délibération 2017-02
Approbation du compte financier 2016 et du compte de bilan
01-2017
Décision n° 2017-06
Décision donnant délégation de signature au directeur de la DterSO pour la passation et l’exécution du marché « Tierce Maintenance Applicative du Système d’information Vizird »
01-2017
Décision n° 2017-02
Décision portant nomination aux fonctions de responsabilité au sein de la D4P
01-2017
Décision n° 2017-01
Décision de nomination au Codir (Marianne Lacaze-Dotran)
01-2017
Décision n° 2017-04
Décision portant nomination aux fonctions de responsabilité au sein de la direction des systèmes d’information
01-2017
Décision n° 2017-03
Décision portant nomination aux fonctions de responsabilité au sein de la DSTREI
12-2016
Décision n° 2016-314
Décision donnant délégation de signature à certains agents de la DTerEst en matière d’hygiène et de sécurité au travail
12-2016
Décision n° 2016-377
Décision portant délégation de signature de l’ordonnateur principal en matière de dépenses et de recettes de personnel pour la période du 19 au 30 décembre 2016