Guide des procédures pour la réalisation d'infrastructures routières

Guide des procédures pour la réalisation d'infrastructures routières

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Ce guide donne une vue d'ensemble des textes et procédures à prendre en compte selon les projets et leur environnement.

Description

Ce guide donne une vue d'ensemble des textes et procédures à prendre en compte selon les projets et leur environnement. Il fournit des schémas explicatifs et récapitulatifs destinés à faciliter la tâche du concepteur et celle des acteurs du suivi de la conception pour aboutir à la Déclaration d'Utilité Publique (DUP).

Il se décompose de la façon suivante.- procédures : liste et descriptions (réservation des emprises d'un projet, élaboration des projets - dossiers d'enquête, procédures liées à la déclaration d'utilité publique, autres procédures, textes (liste et extraits- graphiques des procédures, graphiques d'ensemble).

Détails
Réf. Cerema
DT770
Numéro ISBN
2-11-089349-4
Référence
SKU1803175546
Numéro ISRN
Editeur
Cerema (ex-Setra)
Date de parution
Nombre de pages
340 pages
Langue de la publication
Français
Type d'auteur
Oeuvre à auteur unique
Auteur
DR;CGPC
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