Éditorial                                                                                                                               
Introduction                                                                                                                         
Les grands principes et les questions clefs de l’étude d’impact

• La démarche d’étude d’impact dans la conception du projet
• L’évaluation environnementale et ses différents niveaux : enjeux et finalités
• Intégration de l’environnement dans la conception d’une infrastructure de transport
• L’autorité environnementale
• La coordination des acteurs techniques de l’environnement
• Le champ de soumission à étude d’impact
• Les projets d’infrastructure linéaire de transport soumis à étude d’impact
• La procédure d’examen au cas par cas
• La notion de « programme de travaux » / unité fonctionnelle
• Les processus d’information, de consultation et de participation intégrant l’environnement
• Information et participation des citoyens avant enquête publique
• La concertation avec les services à compétences environnementales
• L’avis de l’autorité environnementale
• La phase d’enquête publique
• Point spécifique sur les procédures transfrontalières
• L’actualisation des données de l’étude d’impact
• L’actualisation du dossier d’étude d’impact
• Les suites données à l’étude d’impact après enquête publique
• L’autorisation et ses prescriptions
• Le suivi et le bilan des mesures environnementales
• La police de l’environnement
• L’étude d’impact et les autres procédures touchant à des thèmes environnementaux
• Enchaînement des procédures relatives à l’environnement
• Les procédures en lien avec le milieu naturel  
• Les autres procédures touchant à des thèmes environnementaux

Élaboration et contenu de l’étude d’impact

• Résumé non technique
• Appréciation des impacts de l’ensemble du programme de travaux (si nécessaire)
• Description du projet
• État initial de l’environnement
• Objectifs et principaux concepts
• Les étapes de réalisation de l’état initial de l’environnement
• Analyse des effets du projet sur l’environnement
• Les effets du projet sur l’environnement y compris l’addition et l’interaction des effets entre eux
• Effets cumulés avec les projets connus
• Développements spécifiques aux infrastructures
• Solutions de substitution et justifications des choix
• Les solutions de substitution
• La justification des choix
• Les outils de comparaison des variantes et de justification des choix
• La compatibilité avec l’affectation des sols et l’articulation avec les plans, schémas et programmes   
• Compatibilité avec les documents d’urbanisme
• Articulation avec les plans, schémas et programmes mentionnés à l’article R. 122-17 CE
• Cas particulier du schéma régional de cohérence écologique
• Les mesures environnementales du projet
• Les définitions
• Estimation du coût des mesures et de leurs effets
• Présentation du suivi et des indicateurs
• Modalités de suivi des effets du projet et des mesures
• Indicateurs
• Présentation des méthodes utilisées, difficultés rencontrées et informations sur les auteurs
• Présentation des méthodes
• Difficultés éventuelles rencontrées
• Informations sur les auteurs

Les focus techniques par thématiques

• Focus BRUIT
• Focus MILIEUX NATURELS
• Focus EAUX - MILIEUX HUMIDES
• Focus AIR

Annexe 1 - Les thématiques de l’étude d’impact

Annexe 2 - Contenu du dossier d’étude d’impact

Annexe 3 - Glossaire

Annexe 4 - Principales abréviations