L’étude d’impact - Projets d’infrastructures linéaires de transport
Le présent guide méthodologique est une actualisation du guide sur les études d’impact routières établi par le Sétra et le Certu en 1996.
Une version actualisée de cet ouvrage est parue en décembre 2020. Lien vers la version actualisée en 2020
AVERTISSEMENT :
Une version actualisée de cet ouvrage est parue en décembre 2020.
Cet ouvrage s’adresse à tous les acteurs des études d’impact d’infrastructures (routières, ferroviaires et fluviales) et quelle que soit leur qualité (maître d’ouvrage, maître d’oeuvre, prestataire, autorité environnementale, etc.).
Le travail s’est appuyé sur une phase de diagnostic, sur les retours d’expérience des différentes directions du ministère de l’écologie, des maîtres d’ouvrages publics, des bureaux d’études et des experts environnementaux.
Ce document constitue un guide méthodologique basé sur de bonnes pratiques. Il n’a pas de caractère normatif et ne crée pas de prescriptions nouvelles. Les développements suivants reprennent de façon non exhaustive la réglementation jusqu’en janvier 2016. Au vu des actualités sur les sujets de l’environnement, le présent ouvrage sera actualisé le cas échéant.
