Chiroptères et infrastructures de transport
Ce guide est destiné à l’ensemble des acteurs d’un projet routier ou ferroviaire pour la bonne prise en compte des Chiroptères lors de la construction ou l’exploitation des infrastructures.
En France, les chauves-souris font partie des mammifères les plus menacés notamment en raison des activités humaines. Parmi toutes ces menaces, il est avéré que le passage d’une infrastructure de transport constitue une perturbation importante pour le fonctionnement écologique de ces mammifères et une cause majeure de mortalité.
Afin de répondre à ces préoccupations et plus globalement d’assurer la protection des 34 espèces de chauves-souris présentes en France métropolitaine, l’État a engagé la réalisation d’un Plan National d’Actions (PNA) en faveur des chiroptères. Engagé pour la période 2009-2013, ce plan se poursuit aujourd’hui par un nouveau projet pour la période 2016-2025.
Parmi les actions correspondantes à ce programme, le Cerema a été chargé de la rédaction du présent guide « Chiroptères et infrastructures de transport terrestre ». Organisé autour d’un texte générique sur chacune des thématiques abordées et très largement illustré, ce guide est un ouvrage méthodologique et technique qui met à disposition un panel conséquent d’informations et de recommandations nécessaires à la bonne prise en compte des Chiroptères lors de la construction ou l’exploitation des infrastructures. Il est destiné à l’ensemble des acteurs d’un projet routier ou ferroviaire, qu’ils soient maître d’ouvrage (État, concessionnaires, etc.), maître d’oeuvre, collectivité, bureau d’études, service instructeur, association, etc.
Structuré de façon simple et pédagogique afin de constituer une base documentaire dans laquelle chacun puisse extraire l’information dont il a besoin, ce guide fait la synthèse d’un nombre important de retours d’expériences et cas concrets en s’appuyant notamment sur des études et références techniques et scientifiques francophones et anglo-saxonnes.
Sommaire
Introduction
Chapitre 1 - Généralités
- Caractéristiques biologiques et physiques
- Menaces, protection et statut
Chapitre 2 - Impacts des infrastructures sur les Chauves-souris
- Impacts directs
- Les impacts indirects et induits
- Quelques effets positifs
Chapitre 3 - Inventaire des Chauves-souris dans le cadre d’un projet d’infrastructure
- Définition de l’aire d’étude
- Démarches d’inventaire
- Techniques d’inventaires
Chapitre 4 - Mesures environnementales
- Mesures d’évitement des impacts
- Mesures de réduction des impacts
- Mesures compensatoires
- Synthèse des mesures, efficacité et notion de coût
Chapitre 5 - Mesures d’accompagnement
Chapitre 6 - Requalification des infrastructures
Chapitre 7 - Prise en compte des chiroptères dans l’entretien des infrastructures
- Entretien de la végétation
- Entretien des ouvrages d’art
Chapitre 8 - Suivi et évaluation de l’efficacité des mesures
- Rôle du suivi
- Réglementation sur les suivis
- Méthode – Protocole
Glossaire
Bibliographie
Annexes
- Annexe 1 : Caractéristiques morphologiques des Chiroptères présents en France
- Annexe 2 : Types de gîtes occupés par les Chiroptères en France
- Annexe 3 : Critères sur lesquels repose la demande d’une étude d’impact soit de façon systématique, soit après un examen au cas
par cas dans le cadre de travaux, ouvrages ou aménagements - Annexe 4 : Circuit du dossier de dérogation d’espèces protégées et arrêtés
- Annexe 5 : Circuit du dossier d’évaluation d’incidence Natura 2000
- Annexe 6 : Techniques de suivis
- Annexe 7 : Typologie des ouvrages et attraits pour les chiroptères
- Annexe 8 : Schéma type d’un ouvrage
