Ce guide décrit la démarche en matière d'organisation de l'assurance qualité dans les travaux de terrassements.

Le chapitre 1 fait l'objet d' un rappel général de la notion de qualité dans les ouvrages de terrassements.

Le deuxième chapitre présente le contenu de la démarche aux différentes étapes, du DCE (dossier de consultation des entreprises) à l'achèvement du chantier :

• obligations des partenaires et documents à établir ;
• établissement du dossier de consultation des entreprises (DCE) : esquisse du schéma directeur de la qualité (SDQ), exigences à formuler pour le contenu du SOPAQ (Schéma organisationnel du plan d'assurance qualité) et du CCTP (Cahier des clauses techniques particulières), éléments à inclure dans le règlement de la consultation (RC) anciennement RPAO, éléments de planning à préciser ;
• dévolution du marché ;
• préparation du chantier : plan d'assurance qualité, schéma directeur de qualité, plan de contrôle ;
• déroulement du chantier : vérification de la bonne application de la démarche qualité, traitement des anomalies ;
• achèvement du chantier : réception, récolement, point "zéro" éventuel, évaluation.

Le troisième chapitre traite de l'organisation de la communication entre les différents partenaires : mise au point des documents, réunions, gestion des documents pendant le déroulement du chantier.

Le quatrième chapitre traite de l'organisation de la qualité des petits chantiers.

En annexes :

• terminologie : termes généraux et termes spécifiques,
• exemples : esquisse de schéma directeur de la qualité, plan de contrôle, fiche de procédure ;
• points susceptibles d'être sensibles dans les travaux de terrassements ;
• évaluation de la démarche qualité.