Les mâchefers contiennent en faible proportion des constituants qui peuvent avoir des potentiels de pollution. La circulaire du ministre de l'Environnement du 9 mai 1994 "Elimination des mâchefers d'incinération des résidus urbains", précise vis-à-vis de l'environnement, les possibilités et les conditions de réutilisation des mâchefers en technique routière.La fabrication des mâchefers est décrite au travers du principe de fonctionnement d'une usine d'incinération.Cette note présente :- les caractéristiques physiques, chimiques et géotechniques des mâchefers,- les prescriptions pour l'utilisation en technique routière : domaine d'emploi et conditions de mise en oeuvre des mâchefers pour construire les couches de forme et les terrassements routiers, utilisation comme matériaux de chaussée, dispositions constructives pour la protection de l'environnement,- la démarche d'assurance de qualité.Pour éviter de polluer l'environnement, la partie supérieure du remblai de la couche de forme ou de fondation doit être imperméabilisée dès la fin de la mise en oeuvre des mâchefers (enduit hydrocarboné ou procédé conduisant à un niveau équivalent d'imperméabilisation).