Raccordements non domestiques aux réseaux d'assainissement
Quelles pratiques pour réduire les pollutions ?
Dans le cadre du plan micropolluants 2016-2021, le Cerema s’est vu confier la mission de réaliser un guide opérationnel du raccordement non domestique pour les collectivités, en vue de faire évoluer les pratiques.
Des fiches consacrées aux retours d'expériences de collectivités : https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/raccordement-entreprises-aux-reseaux-assainissement
Le présent document s’attache donc à faire le point sur les questions, les enjeux, et les éléments clés de l’élaboration et de la mise en œuvre d’une politique de gestion des raccordements non domestiques aux réseaux d’assainissement, et ce à l’échelle d’un territoire.
Le document se veut relativement concis et pratique, il fait régulièrement des renvois vers des références, retours d’expériences, et outils développés et mis en place par différents acteurs.
Il s’intègre notamment à une série de fiches consacrée au partage et à la capitalisation d’expériences de collectivités sur la gestion des raccordements non domestiques aux réseaux d’assainissement.
Introduction
1 Contexte général
1.1 Des enjeux importants liés aux raccordements non-domestiques
1.2 Les cadres législatif et réglementaire à multiples facettes
1.3 De nombreux acteurs concernés
1.4 Une connaissances scientifique qui ne cesse de s'accroître
2 Connaître son système et les effluents qu’il collecte, un préalable nécessaire
2.1 Un suivi des raccordements aux réseaux
2.2 Un diagnostic régulier indispensable
2.3 Les campagnes d’analyses sur réseaux ?
3 Élaborer et mettre en oeuvre une stratégie d’actions
3.1 Réduire à la source les émissions polluantes
3.2 Sensibiliser les acteurs
3.3 Fixer un cadre de facturation du service rendu aux entreprises et industriels
3.4 Réglementer les rejets et prioriser les actions à mettre en oeuvre
4 Expériences et outils
4.1 Les opérations collectives et aides des Agences de l’eau
4.2 Des échanges d’expériences entre collectivités
4.3 Des fiches et des documents types
4.4 Autres références et outils à venir
Conclusion
Bibliographie/Pour en savoir plus
Liste des abréviations
Cerema. Raccordements non domestiques aux réseaux d'assainissement - Quelles pratiques pour réduire les pollutions ?
Bron : Cerema, 2022. Collection Références. ISBN : 978-2-37180-553-8
