PLUi et GEMAPI - Vers une approche intégrée de l’eau dans la planification
La compétence Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) est dévolue aux EPCI à fiscalité propre depuis le 1er janvier 2018. En parallèle, les plans locaux d’urbanisme (PLU) à l’échelle intercommunale se généralisent. L’exercice de ces deux compétences pour les métropoles et communautés doit être considéré comme une opportunité pour renforcer les liens entre les enjeux relatifs à l’eau et la planification de l’aménagement d’un territoire.
La compétence Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) est dévolue aux EPCI à fiscalité propre depuis le 1er janvier 2018. En parallèle, les plans locaux d’urbanisme (PLU) à l’échelle intercommunale se généralisent. L’exercice de ces deux compétences pour les métropoles et communautés doit être considéré comme une opportunité pour renforcer les liens entre les enjeux relatifs à l’eau et la planification de l’aménagement d’un territoire.
Ce guide à destination des collectivités et de leurs groupements fournit des éléments méthodologiques concrets pour faciliter la cohérence entre les deux compétences. Il s’appuie sur l’expérience de pairs qui, par leur organisation et par la mobilisation de différents types de leviers, utilisent le document d’urbanisme au service de la préservation, de la valorisation des milieux aquatiques, et de la protection des populations vis-à-vis des inondations.
Sommaire :
Introduction
1. Contexte et enjeux
2. Assurer la cohérence des compétences PLUi et GEMAPI au service des enjeux liés a l’eau
3. Le diagnostic, une étape clé pour appréhender les enjeux de la gestion de l’eau sur le territoire intercommunal
4. Agir dans le PLUi pour une meilleure gestion de l’eau sur le territoire intercommunal
5. Conclusion
6. Liste des sigles
7. Glossaire
8. Bibliographie
9. Annexes
10. Table des matières
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En téléchargement gratuit sur www.cerema.fr :
Prévenir et gérer les conflits d’usages liés aux milieux humides dans un contexte urbanisé
_ Fiche «Nature en ville» - 2019
- PLUi et grand territoire - 2018
Anticiper la compétence GEMAPI
- Fiche «Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations» - 2018
P’tit essentiel sur la GEMAPI :
- Planification littorale - contraintes et potentiels - 2019
- La GEMAPI - vers une gestion intégrée de l’eau dans les territoires - 2018
Introduction à la prise de compétence
- Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations - 2018
- Guide international sur les digues 2019
- The International Levee Handbook (2013)
Version française - 2019
- L’intérêt de l’utilisation de l’eau de pluie dans la maîtrise du ruissellement urbain
Les enseignements d’un panorama international - Seconde édition - 2018
- Jardins de pluie - Une dimension écologique et paysagère de l’aménagement - 2016
