La gestion des déchets de la route - issus de l’entretien et de l’exploitation courants des chaussées, des dépendances et aires de repos
Note d'information - Environnement-Santé-Risque n°6
Cette note d’information offre une synthèse réglementaire ainsi que des outils pour optimiser la gestion des déchets de la route issus de l’entretien et de l’exploitation courants des chaussées, des dépendances et aires de repos. Si ce document est destiné aux services de l’État en charge de la gestion et de l’entretien du réseau routier national, il peut aussi aider les autres gestionnaires d’infrastructures routières à établir leur politique de gestion des déchets de la route.
En cohérence avec le plan de réduction et de valorisation des déchets 2025 2014-2020, cette note d’information rappelle les principes fondamentaux, qui participent d’une meilleure gestion des déchets. Ainsi, les notions de responsabilité, de traçabilité et de hiérarchie des modes de traitement concourent à l’amélioration de la collecte séparée en vue de la valorisation des déchets.
Dans cette même perspective, une démarche pour élaborer un plan de gestion est proposée. Ce document cadre, accompagné de fiches actions pour préciser les enjeux par type de déchets (caractérisation, filières de traitement, transport, etc.), encourage notamment les opérations de prévention des déchets et la valorisation dans les filières de proximité.
La gestion raisonnée des déchets contribue enfin à la maîtrise des coûts, par la connaissance fine du territoire et des solutions qu’il propose, mais également par la mise en œuvre d’actions concertées avec les acteurs locaux.
L’ensemble de ces actions participeront à la promotion du recyclage et donc de l’économie circulaire pour les déchets de la route.
Introduction
1. La réglementation relative à la gestion des déchets de la route : issus de l’entretien et l’exploitation courants
- La définition et le périmètre des déchets de la route
- La responsabilité des gestionnaires d’infrastructures de transport
- La hiérarchie des modes de gestion des déchets
- La caractérisation des déchets de la route
- Le transport des déchets de la route
- l’entreposage des déchets
- Le traitement des déchets de la route
- La traçabilité des déchets
2. La mise en œuvre de la réglementation par l’élaboration d’un plan de gestion des déchets
- La conception, la mise en œuvre et le suivi d’un plan de gestion
- Une déclinaison du plan de gestion par type de déchets
- Des points de vigilance à prendre en considération
3. Conclusion
Annexes
