L’évaluation environnementale des projets d’infrastructures linéaires de transport
Mise à jour 2020 de l'ouvrage "L’étude d’impact - Projets d’infrastructures linéaires de transport"
Ce guide méthodologique traite des évaluations environnementales des projets d’infrastructures linéaires de transport (ILT), qu’elles soient routières, ferroviaires ou fluviales. Basé sur de bonnes pratiques et sur la réglementation actualisée, il s’adresse à tous les acteurs concernés par l’évaluation environnementale.
Cet ouvrage traite des évaluations environnementales des projets d’infrastructures linéaires de transport (ILT) qu’elles soient routières, ferroviaires ou fluviales. Il constitue un guide méthodologique basé sur de bonnes pratiques. Il s’agit d’une mise à jour du guide de 2016 actualisant les références réglementaires et précisant une certain nombre de concepts issus de cette nouvelle réglementation. Concernant la version de 2016, son élaboration s’est appuyée sur une phase de diagnostic et sur les retours d’expérience des différentes directions du ministère de l’écologie, des maîtres d’ouvrages publics, des bureaux d’études et des experts environnementaux.
Il s’adresse à tous les acteurs concernés par l’évaluation environnementale et ce, quelle que soit leur qualité (maître d’ouvrage, maître d’oeuvre, prestataire, autorité environnementale, etc.).
Le présent ouvrage sera actualisé de façon régulière pour tenir compte de l’évolution des réglementations et sujets environnementaux.
L’évaluation environnementale des projets d’infrastructures linéaires de transport
Préface
Introduction
C H A P I T R E 1 - Les grands principes et les questions clés de l’évaluation environnementale
1.1. La démarche d’évaluation environnementale dans la conception du projet
1.2. Le champ de soumission des projets à évaluation environnementale
1.3. Les processus d’information, de consultation et de participation intégrant l’environnement
1.4. Les suites données à l’étude d’impact après enquête publique
1.5. L’étude d’impact et les autres procédures touchant à des thèmes environnementaux
C H A P I T R E 2 - Élaboration et contenu de l’étude d’impact
2.1. Résumé non technique
2.2. Description du projet
2.3. État actuel de l’environnement, évolution probable en l’absence de mise en oeuvre du projet et identification des facteurs susceptibles d’être affectés par le projet
2.4. Description des incidences notables du projet sur l’environnement
2.5. Solutions de substitution et justifications des choix
2.6. Les mesures ERC
2.7. Présentation du suivi et des indicateurs
2.8. Présentation des méthodes de prévision ou des éléments probants utilisés et informations sur les experts
C H A P I T R E 3 - Les focus techniques par thématique
3.1. Focus bruit
3.2. Focus milieux naturels
3.3. Focus eaux – milieux humides
3.4. Focus air
A N N E X E S
1. Les thématiques de l’étude d’impact
- Milieux physiques
- Milieux naturels
- Milieux humains
2. Contenu du dossier d’étude d’impact
3. Glossaire
4. Principales abréviations
Table des matières
