Chantiers routiers et préservation du milieu aquatique
Management environnemental et solutions techniques - Guide technique
Ce guide est destiné aux prescripteurs, constructeurs et services instructeurs. Il rassemble les éléments techniques permettant de prendre en compte les dispositions contenues dans la loi sur l'eau de janvier 1992, intégrées depuis 2001 dans le code de l'environnement.
Ce guide est destiné aux prescripteurs, constructeurs et services instructeurs. Il rassemble les éléments techniques permettant de prendre en compte les dispositions contenues dans la loi sur l'eau de janvier 1992, intégrées depuis 2001 dans le code de l'environnement (Livre II, Titre 1er), lors de la réalisation de chantiers routiers vis à vis :
- des pollutions des cours d'eau et des nappes souterraines ;
- des modifications des écoulements superficiels ou souterrains ;
- des variations du niveau des nappes phréatiques.
Ce guide :
- présente les risques possibles des chantiers routiers sur les ressources en eaux ;
- rappelle le cadre réglementaire et législatif en vigueur en novembre 2006 et les démarches à entreprendre en conséquence ;
- émet des préconisations techniques pour la prise en compte de la protection des eaux dès les études d'un projet et durant les diverses phases de préparation et de réalisation des travaux.
- comprend des fiches de cas, un bêtisier, des références bibliographiques et un glossaire.
Ce document a été établi dans l'optique d'une application aux infrastructures routières. Les principes généraux qui y sont présentés peuvent néanmoins être valables pour les autres infrastructures linéaires.