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L'autosurveillance des réseaux d'assainissement

L'autosurveillance des réseaux d'assainissement

Collection
Expériences et pratiques

Cette série de fiches capitalise l’expérience de collectivités en matière d’autosurveillance des réseaux d’assainissement.

Fiche n°02 : Experience de la CC Coeur d'Ostrevent
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Description

Cette série de fiches capitalise l’expérience de collectivités en matière d’autosurveillance des réseaux d’assainissement. L’autosurveillance a été confortée par l’arrêté du 21 juillet 2015 qui actualise la réglementation initiale de 1994, puis de 2007.

A paraître :

  • Fiche n° 1 - L’essentiel de l’autosurveillance
  • Fiche n° 3 - L’expérience de la CA Villefranche Saône
  • Fiche n° 4 - L’expérience de la SPL Eau de Ponant
  • Fiche n° 5 - L’expérience de la CU de Dunkerque
  • Fiche n° 6 - L’expérience de la CA Thionville Portes de France
  • Fiche n° 8 - L’expérience de la CA Sud Pays Basque
  • Fiche n° 7 - L’expérience de la métropole de Rouen
  • Fiche n° 9 - Les enseignements tirés de l’expérience de 7 collectivités
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