Décision n° 2023-75
Décision portant composition du comité local d’action sociale commun à la direction technique Territoires et ville, à la direction territoriale Centre-Est, à l’agence comptable, à la direction générale, au secrétariat général, aux directions fonctionnelles et transversales et à la direction territoriale Outre-Mer du Centre d’études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement