Bulletin officiel

Approbation du procès-verbal de la séance du 20 juin 2023

Approbation de la convention entre le Cerema et l'ANCT

Approbation demandes d'adhésion au Cerema

Décision portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au sein de la formation spécialisée de service en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de la direction territoriale Normandie-Centre

Autorisation de non recouvrement et de non poursuite pour les créances inférieures ou égales à 50 €

Décision portant nomination du président, du vice-président, du secrétaire et du secrétaire adjoint du comité local d’action sociale commun à la direction technique Territoires et ville, à la direction territoriale Centre-Est, à l’agence comptable, à la direction générale, au secrétariat général, aux directions fonctionnelles et transversales et à la direction territoriale Outre-Mer du Cerema

Décision portant composition du comité local d’action sociale de la direction territoriale Occitanie du Centre d’études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement

Décision portant désignation des représentants du personnel au conseil d’administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement

Décision portant nomination du président, du vice-président et du secrétaire du comité local d’action sociale de la direction territoriale Hauts-de-France du Cerema

Décision portant nomination du président, du vice-président et du secrétaire du comité local d’action sociale de la direction territoriale Est du Cerema

Décision portant composition du comité local d’action sociale de la direction territoriale Sud-Ouest du Centre d’études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement

Décision portant nomination du directeur par intérim du département Ville durable de la direction territoriale Ile-de-France du Cerema