Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
06-2023
Décision n° 2023-64
Décision portant composition du comité local d’action sociale de la direction territoriale Normandie-Centre du Centre d’études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement
06-2023
Décision n°2023-63
Décision portant désignation du délégué à la protection des données du Cerema
06-2023
Décision n° 2023-56
Décision donnant délégation de pouvoir au directeur de la direction technique Risques, eaux et mer en matière de marquage CE des équipements « prototypes » développés par le Cerema
06-2023
Décision n° 2023-58
Décision portant nomination du directeur par intérim de la direction territoriale Ouest du Cerema
05-2023
Décision n° 2023-44
Décision donnant délégation de signature en matière d’homologation de sécurité des systèmes d’information
05-2023
Décision n° 2023-54
Décision portant composition du comité local d’action sociale de la direction territoriale Hauts-de-France
du Centre d’études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement
05-2023
Décision n° 2023-55
Décision portant composition du comité local d’action sociale de la direction territoriale Est du Centre d’études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement
05-2023
Délibération n° 2023-13 du Conseil d'Administration
Approbation du règlement intérieur du Conseil d'Administration
05-2023
Délibération n° 2023-19 du Conseil d'Administration
Approbation de demandes d'adhésion de collectivités territoriales et de leurs groupements
05-2023
Délibération n° 2023-17 du Conseil d'Administration
Composition Commission consultative des marchés
05-2023
Délibération n° 2023-14 du Conseil d'Administration
Remboursement des frais de déplacement des membres du Conseil d'Administration et du Conseil Stratégique, hors représentants de l'Etat et du personnel
05-2023
Délibération n° 2023-15 du Conseil d'Administration