06 - 2023

Décision n° 2023-64

Décision portant composition du comité local d’action sociale de la direction territoriale Normandie-Centre du Centre d’études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement

06 - 2023

Décision n°2023-63

Décision portant désignation du délégué à la protection des données du Cerema

06 - 2023

Décision n° 2023-56

Décision donnant délégation de pouvoir au directeur de la direction technique Risques, eaux et mer en matière de marquage CE des équipements « prototypes » développés par le Cerema

06 - 2023

Décision n° 2023-58

Décision portant nomination du directeur par intérim de la direction territoriale Ouest du Cerema

05 - 2023

Décision n° 2023-44

Décision donnant délégation de signature en matière d’homologation de sécurité des systèmes d’information

05 - 2023

Décision n° 2023-54

Décision portant composition du comité local d’action sociale de la direction territoriale Hauts-de-France du Centre d’études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement

05 - 2023

Décision n° 2023-55

Décision portant composition du comité local d’action sociale de la direction territoriale Est du Centre d’études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement

05 - 2023

Délibération n° 2023-13 du Conseil d'Administration

Approbation du règlement intérieur du Conseil d'Administration

05 - 2023

Délibération n° 2023-19 du Conseil d'Administration

Approbation de demandes d'adhésion de collectivités territoriales et de leurs groupements

05 - 2023

Délibération n° 2023-17 du Conseil d'Administration

Composition Commission consultative des marchés

05 - 2023

Délibération n° 2023-14 du Conseil d'Administration

Remboursement des frais de déplacement des membres du Conseil d'Administration et du Conseil Stratégique, hors représentants de l'Etat et du personnel

05 - 2023

Délibération n° 2023-15 du Conseil d'Administration

Délégation de pouvoir du CA au DG