07 - 2014

Délibération 2014-10

Élaboration du programme d’activité 2015

06 - 2014

Élection des délégués du personnel à la commission consultative

Élection des délégués du personnel à la commission consultative compétente à l’égard des ouvriers des parcs et ateliers du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CCOPA Cerema) Proclamations des résultats du scrutin du 19 juin 2014

06 - 2014

Décision n° 2014-321

Décision portant délégation de pouvoir aux directeurs des DTerNC et DTerOuest en matière de marquage CE

06 - 2014

Délibération 2014-07

Approbation de la possibilité pour le Cerema de se porter candidat en réponse à deux appels d’offres de collectivités territoriales pour des prestations de contrôle de travaux routiers

06 - 2014

Décision n° 2014-318

Décision portant nomination d'un membre du Codir du Cerema (Philippe Joscht)

06 - 2014

Décision n° 2014-315

Décision de maintien des CLAS

06 - 2014

Délibération 2014-06

Approbation de la possibilité pour le Cerema de se porter candidat au marché « Prestations de contrôle extérieur de travaux routiers sur routes départementales » du Conseil Général de la Moselle (57)

06 - 2014

Décision n° 2014-316

Décision portant règlement sur l’exercice des poursuites de l’établissement

06 - 2014

Décisions 2014-293

Décisions de nomination aux fonctions de responsabilité au sein de la DSI

04 - 2014

Délibération 2014-01

Élection du président du conseil d’administration

04 - 2014

Délibération 2014-05

Durée d'amortissement des biens immobilisés

04 - 2014

Délibération 2014-02

Élection du vice-président du conseil d’administration