06 - 2014

Décision n° 2014-318

Décision portant nomination d'un membre du Codir du Cerema (Philippe Joscht)

06 - 2014

Décision n° 2014-315

Décision de maintien des CLAS

06 - 2014

Délibération 2014-06

Approbation de la possibilité pour le Cerema de se porter candidat au marché « Prestations de contrôle extérieur de travaux routiers sur routes départementales » du Conseil Général de la Moselle (57)

06 - 2014

Décision n° 2014-316

Décision portant règlement sur l’exercice des poursuites de l’établissement

06 - 2014

Décisions 2014-293

Décisions de nomination aux fonctions de responsabilité au sein de la DSI

04 - 2014

Délibération 2014-01

Élection du président du conseil d’administration

04 - 2014

Délibération 2014-05

Durée d'amortissement des biens immobilisés

04 - 2014

Délibération 2014-02

Élection du vice-président du conseil d’administration

04 - 2014

Délibération 2014-03

Convention-cadre avec le CSTB

04 - 2014

Instruction du 17 avril 2014 relative aux modalités d’organisation du scrutin du 19 juin 2014 pour l’élection des délégués du personnel

Instruction du 17 avril 2014 relative aux modalités d’organisation du scrutin du 19 juin 2014 pour l’élection des délégués du personnel à la commission consultative compétente à l’égard des ouvriers des parcs et ateliers du Centre d'études et d'expertise sur les risques,l'environnement, la mobilité et l'aménagement

04 - 2014

Règlement intérieur du comité technique d’établissement public du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement,la mobilité et l’aménagement (Cerema)

04 - 2014

Décision n° 2014-225

Décision donnant délégation de signature au directeur de la DTerEst pour le transfert du marché PARI