12 - 2014

Élection des représentants du personnel au conseil scientifique et technique Proclamation des résultats du scrutin du 4 décembre 2014

12 - 2014

Élection des représentants du personnel à la commission consultative des ouvriers des parcs etateliers - Proclamations des résultats du scrutin du 4 décembre 2014

12 - 2014

Délibération 2014-20

Budget rectificatif N° 2 de l’année 2014

12 - 2014

Délibération 2014-23

Création au sein du Cerema d’une commission consultative des marchés et délégation de pouvoir au directeur général en matière d’attribution des marchés publics

12 - 2014

Délibération 2014-21

Budget initial de l’année 2015

12 - 2014

Délibération 2014-24

Possibilité pour le Cerema de se porter candidat en réponse au lot n°2 de l’appel d’offres du Conseil général de Loir-et-Cher relatif à des essais et contrôles sur chantiers routier

12 - 2014

Délibération 2014-19

Approbation du procès-verbal de la séance du 11 juillet 2014

12 - 2014

Délibération 2014-22

Conventions-cadres

11 - 2014

Délibération 2014-18

Approbation de la possibilité pour le Cerema de se porter candidat en réponse à l’appel d’offres du Conseil général de Meurthe-et-Moselle relatif à l’assistance technique et géotechnique dans le domaine routier

11 - 2014

Décision n° 2014-446

Décision portant règlement sur l’exercice des poursuites de l’établissement

10 - 2014

Decision d'acceptation de candidatures élections du 4 décembre 2014 commission administrative paritaire des adjoints administratifs

10 - 2014

Decision d'acceptation de candidature sélections du 4 décembre 2014 commission consultative compétente a l’égard des ouvriers des parcs et ateliers