Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
12-2014
Élection des représentants du personnel au conseil scientifique et technique Proclamation des résultats du scrutin du 4 décembre 2014
12-2014
Élection des représentants du personnel à la commission consultative des ouvriers des parcs etateliers - Proclamations des résultats du scrutin du 4 décembre 2014
12-2014
Délibération 2014-20
Budget rectificatif N° 2 de l’année 2014
12-2014
Délibération 2014-23
Création au sein du Cerema d’une commission consultative des marchés
et délégation de pouvoir au directeur général
en matière d’attribution des marchés publics
12-2014
Délibération 2014-21
Budget initial de l’année 2015
12-2014
Délibération 2014-24
Possibilité pour le Cerema de se porter candidat en réponse
au lot n°2 de l’appel d’offres du Conseil général de Loir-et-Cher
relatif à des essais et contrôles sur chantiers routier
12-2014
Délibération 2014-19
Approbation du procès-verbal de la séance du 11 juillet 2014
12-2014
Délibération 2014-22
Conventions-cadres
11-2014
Délibération 2014-18
Approbation de la possibilité pour le Cerema de se porter candidat en réponse
à l’appel d’offres du Conseil général de Meurthe-et-Moselle
relatif à l’assistance technique et géotechnique dans le domaine routier
11-2014
Décision n° 2014-446
Décision portant règlement sur l’exercice des poursuites de l’établissement
10-2014
Decision d'acceptation de candidatures élections du 4 décembre 2014 commission administrative paritaire des adjoints administratifs
10-2014
Decision d'acceptation de candidature sélections du 4 décembre 2014 commission consultative compétente a l’égard des ouvriers des parcs et ateliers