Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
01-2024
Décision n° 2024-17
Décision donnant délégation de signature du directeur de la direction territoriale Occitanie, ordonnateur secondaire
01-2024
Décision n° 2024-14
Décision portant organisation du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement
01-2024
Décision n° 2024-12
Décision portant nomination du chef par intérim du groupe bâtiment du département ville durable de la direction territoriale Ile-de-France du Cerema
01-2024
Décision n° 2024-10
Décision portant nomination du régisseur titulaire et du suppléant
01-2024
Décision n° 2024-02
Décision donnant délégation de signature de la directrice de la direction territoriale Outre-Mer, ordonnateur secondaire
01-2024
Décision n° 2024-03
Décision donnant délégation de signature de la directrice de la direction territoriale Centre-Est, ordonnateur secondaire
01-2024
Décision n° 2024-09
Décision portant institution d’une régie de recettes auprès du Cerema
01-2024
Décision n° 2024-01
Décision portant nomination du responsable par intérim des secteurs d’activité D1 et D2 de la direction technique infrastructures de transport et matériaux du Cerema
01-2024
Décision n° 2024-06
Décision donnant délégation de signature du directeur de la direction technique Infrastructures de transport et matériaux, ordonnateur secondaire
01-2024
Décision n° 2024-05
Décision donnant délégation de signature du directeur de la direction territoriale Sud-Ouest, ordonnateur secondaire
01-2024
Décision n° 2024-07
Décision donnant délégation de signature de la directrice de la direction territoriale Île-de-France, ordonnateur secondaire
01-2024
Décision n° 2024-08
Décision donnant délégation de signature de la directrice de la direction territoriale Méditerranée, ordonnateur secondaire