Bulletin officiel

Approbation du compte financier 2023

Protocole transactionnel Cerema - OTCE

Approbation de demandes d'adhésion au Cerema

Approbation du procès-verbal de la séance du 28 novembre 2023

Délégation de pouvoir au directeur général pour l'attribution des marchés de gestion des déplacements professionnels des agents du Cerema et de gestion des ordres de mission et des états de frais et prestations associées

Convention relative à l'activité du Cerema dans le champ des politiques publiques portées par la DGALN - Année 2024

Décision donnant délégation de signature à Monsieur Nicolas Birouste en matière de fonctionnement courant et de gestion des activités du BNTRA

Décision portant désignation des représentants du personnel au conseil scientifique et technique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement

Décision donnant délégation de signature de la directrice de la direction technique Territoires et ville, ordonnateur secondaire

Décision portant nomination du président, du vice-président et du secrétaire du comité local d’action sociale commun à la direction technique Infrastructures de transport et matériaux et à la direction territoriale Ile-de-France du Centre d’études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement

Décision donnant délégation de signature du directeur de la direction territoriale Hauts-de-France, ordonnateur secondaire

Décision fixant les jours ouvrés de fermeture du Centre d’études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement en 2024