Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
03-2019
Décision n° 2019-102
Décision donnant délégation de signature à certains agents
de la direction territoriale Normandie-Centre en matière d’hygiène et de sécurité au travail
03-2019
Décision n° 2019-99
Décision portant désignation des membres du comité technique spécial de service
de la direction territoriale Normandie-Centre
03-2019
Décision n° 2019-76
Décision portant désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de service de la direction territoriale Normandie-Centre
03-2019
Décision n° 2019-67
Décision portant désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de service de la direction territoriale Nord-Picardie
03-2019
Décision n° 2019-61
Décision portant désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de service de la direction technique Eau, mer et fleuves
02-2019
Décision n° 2019-38
Décision modifiant les décisions donnant délégation de signature du directeur général à des agents de la direction territoriale Méditerranée en matière de gestion et de recrutement des agents du Cerema
02-2019
Décision n° 2019-25
Décision portant nomination aux fonctions de responsabilité
rattachées à la directrice de la direction territoriale Centre-Est
02-2019
Décision n° 2019-26
Décision portant nomination aux fonctions de responsabilité
rattachées aux collaborateurs de la directrice
de la direction territoriale Centre-Est
02-2019
Convention de désignation de l'organisme de protection sociale complémentaire référencé par les MTES-MCTRCT et les opérateurs associés à ce référencement
01-2019
Décision n° 2019-01
Décision fixant le nombre de représentants du personnel désignés par les organisations syndicales représentatives au Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail d’établissement du Cerema
01-2019
Décision n° 2019-15
Décision portant nomination aux fonctions de responsabilité au sein du secrétariat général
01-2019
Décision n° 2019-17
Décision portant nomination aux fonctions de responsabilité
au sein de la direction des ressources humaines
