Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
12-2018
Décision n° 2018-413
Décision portant création de l’équipe de recherche ENDSUM
au sein du Cerema et nomination de son responsable
12-2018
Décision n° 2018-416
Décision portant création de l’équipe de recherche STI
au sein du Cerema et nomination de sa responsable
12-2018
Décision n° 2018-409
Décision donnant délégation de signature
du directeur de la direction territoriale Est
en matière de fonctionnement courant et de gestion des activités,
à des agents placés sous son autorité
12-2018
Décision n° 2018-392
Décision donnant délégation de signature du directeur général,
ordonnateur principal, à titre temporaire
12-2018
Décision n° 2018-414
Décision portant création de l’équipe de recherche ESPRIM
au sein du Cerema et nomination de son responsable
12-2018
Décision n° 2018-417
Décision portant création de l’équipe de recherche TEAM
au sein du Cerema et nomination de son responsable
12-2018
Décision n° 2018-393
Décision donnant délégation de signature du directeur général, ordonnateur principal,
en matière de dépenses et de recettes de personnel à titre temporaire
12-2018
Décision n° 2018-412
Décision portant création de l’équipe de recherche DIMA
au sein du Cerema et nomination de son responsable
12-2018
Décision n° 2018-415
Décision portant création de l’équipe de recherche MOUVGS
au sein du Cerema et nomination de son responsable
12-2018
Décision n° 2018-389
Décision portant création de sections de vote dans le cadre de l’élection des représentants du personnel au comité technique ministériel et aux commissions administratives paritaires des ministères de la transition écologique et solidaire et de la cohésion des territoires