La réalisation de voies réservées à certaines catégories d’usagers sur les axes structurants des agglomérations permet, grâce à des temps de parcours réduits offerts aux véhicules transportant plus de passagers, d’une part de mieux répondre aux besoins de mobilité sans développer le réseau routier et, d’autre part de limiter l’impact sur l’environnement des déplacements.
Les VRTC, élément d'une stratégie en matière de transports
Un projet de VRTC doit, à la fois, répondre à un problème de congestion récurrente sur la voie et s'inscrire dans un projet de transport plus global à l’échelle de l’agglomération, de la métropole ou de la région, et donc être en cohérence avec la planification des transports collectifs.
Deux catégories de voies réservées sont à considérer sur les voies à caractéristiques autoroutières:
- Les VRTC : les voies réservées aux véhicules de transports collectifs, qui correspondent, pour l’essentiel, aux voies réservées implantées à la droite de la chaussée, en lieu et place de la bande d’arrêt d’urgence (BAU) ;
- Les VR2+ réservées aux véhicules de transport en commun, aux taxis, aux véhicules transportant deux occupants ou plus et aux véhicules à très faible émission qui mobilisent une voie de circulation existante ou requiert l'ajout d'une voie, ce sont les VR2+.
Aménagée en général sur l’ancien espace de la bande d’arrêt d’urgence (BAU), une VRTC est utilisée par un nombre réduit de véhicules et permet de conjuguer, sans dégradation des conditions de sécurité, la circulation des véhicules autorisés et les fonctions de la bande d’arrêt d’urgence. Les VRTC empruntent exceptionnellement des voies existantes ou à créer parce qu’un tel choix est rarement justifié eu égard au faible trafic que représente celui des véhicules de transport en commun.
Ce document constitue le guide technique de conception des voies réservées aux véhicules de transport en commun (VRTC) réalisées en lieu et place de la bande d'arrêt d'urgence (BAU). Ces voies sont exclusivement réservées à l’ensemble des véhicules de Transports en Commun, au sens de l’article R311-1 du Code de la route; dans certaines conditions prévues par le guide, l'accès à ces voies peut être restreint aux seuls véhicules de Transport en Commun assurant des lignes régulières de transport collectif dûment autorisées par l’autorité détentrice du pouvoir de police de la circulation.
Le guide concerne les infrastructures à chaussées séparées comportant deux voies de circulation au moins, exploitées à 90 km/h ou 110 km/h, assurant des fonctions de voies structurantes d’agglomération, qu'elles aient été conçues initialement avec le référentiel VSA 90/1101 ou non.
Les premières pages du guide
Intégration des dernières évolutions réglementaires
Cette 3e édition intègre l’élargissement du périmètre à l’ensemble des véhicules de transport en commun au sens de l’article R.311-1 du Code de la route, quel que soit le service rendu (qu’il soit public ou privé, régulier ou non au sens du Code des Transports). Cela couvre donc l’ensemble des véhicules de transport de personnes comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises.
Il apporte des compléments et modifications dans les règles, découlant de l’évolution des recommandations techniques, avec notamment la prise en considération du récent guide Conception des routes et autoroutes - Révision des règles sur la visibilité et sur les rayons en angle saillant du profil en long (Cerema, 2018), des enseignements de l’instruction des projets de VRTC, des retours d’expérience des premières sections mises en service, ainsi que du changement de périmètre des véhicules autorisés.
En particulier :
- Le guide présente des évolutions dans la signalisation des VRTC, notamment la signalisation directionnelle en sortie, qui nécessitent de s’adresser à l’ensemble des usagers autorisés, alors qu’auparavant les règles d’usage s’appuyaient sur des consignes particulières d’exploitation des VRTC mises au point par le gestionnaire et portées à la connaissance des exploitants des services de transport collectif.
- Par ailleurs, la lourdeur de la mise en place des consignes particulières appliquées au cas des VRTC, les difficultés de leur suivi dans le temps et le risque juridique en cas d’accident ont conduit à l’abrogation de cette obligation. Cette disposition ne figure donc plus dans la nouvelle version du guide.
- Enfin, la VRTC étant ouverte à présent à une catégorie de véhicule et non plus à des lignes régulières dûment autorisés, la procédure de prise d’arrêté de police de la circulation et de modification ultérieure est amplement simplifiée.
Bien qu’il s’agisse déjà de sa troisième version, le présent ouvrage présente certaines configurations expérimentales qui n’ont pas fait l’objet à ce jour de mise en œuvre sur le terrain, et d’autres qui sont encore d’application récente, donc susceptibles de faire de nouveau évoluer les règles. Si un projet de
VRTC implique l’utilisation d’une configuration encore inédite, son suivi est alors recommandé, dans une démarche d’évaluation des comportements des usagers. Le cas échéant, le protocole d’évaluation devra être défini dès le stade du projet et sera adapté pour apporter les résultats nécessaires à la consolidation des règles.
Enfin, les "points de vigilance" présentés dans le guide précisent certaines questions liées notamment à la doctrine, et auxquelles les projets à venir devraient permettre de répondre.
Accéder au guide sur Cerema Doc:
Cet ouvrage fait partie intégrante de la collection VSA, qui comprend notamment :
- Le guide de conception des artères urbaines à 70 km/h ;
- Le guide de conception des voies à 90 km/h et 110 km/h ;
- Le guide d’aide à la maîtrise d’ouvrage dans la démarche de programmation ;
- Le guide d'évaluation a priori des voies réservées au covoiturage.