Retrouvez dans ce dossier tous les enseignements de la démarche partenariale du Cerema avec cinq EPCI concernant la mise en place d’un PLUi sur un grand territoire.
Le Cerema, dans son rôle d’accompagnement des collectivités, souhaite aider les intercommunalités à répondre aux nombreuses questions d’organisation et de gouvernance que cela pose. Au-delà de l’obligation réglementaire, l’objectif est de faire du PLUi une opportunité pour concrétiser un projet sur un grand territoire.
Ainsi, en juin 2016, le Cerema a lancé un appel à partenaires auprès des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) regroupant plus de 50 communes, hors grandes agglomérations et en phase amont de la réflexion PLUi, dans le but de produire collectivement des méthodes, des enseignements, et de favoriser le partage d’expériences, en s’appuyant sur des besoins précis des collectivités.
Les éléments recueillis dans le cadre de cette démarche sont rassemblés au sein de ce dossier, qui présente le cadre législatif, les territoires partenaires, ainsi que les enseignements et méthodes issus de la démarche. On y trouvera notamment des éléments sur :
- l’organisation technique et politique sur un grand territoire : quelles instances de gouvernance efficientes mettre en place ? Quelles nouvelles formes de travail en commun inventer pour pallier les difficultés imposées par le grand nombre de communes ?
- le rôle du PLUi dans la concrétisation d’un projet de territoire : qu’implique le changement d’échelle dans le mode de construction du projet de territoire ? Comment élaborer un PLUi qui réponde aux attentes de territoires parfois très hétérogènes ?
- le rôle des communes dans une démarche de PLUi : Comment fédérer et impliquer les élus ? Quel changement de posture le passage à l’intercommunalité implique-t-il pour les élus communaux ? Comment éviter l’inertie liée au grand nombre de communes à mobiliser dans la démarche ?
Des pistes de réponses concrètes existent déjà sur les territoires, qu’il s’agit de valoriser. D’autres sont à inventer collectivement.
Vous pouvez retrouver dans le tableau ci-dessous le sommaire de notre dossier (toutes les lignes du tableau commençant par un tiret sont des liens cliquables) :
CADRE LEGISLATIF |
ENSEIGNEMENTS ET METHODES |
TERRITOIRES PARTENAIRES |
A PROPOS DE L'APPEL A PARTENAIRES |
| - Les impacts de la loi Egalité et Citoyenneté | - L’organisation technique et politique sur un grand territoire | - La communauté de communes de la Haute-Somme | - Présentation de l'API "PLUi grands territoires" |
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- La communauté de communes du Grand Figeac et du Haut-Ségala |
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| - Le rôle des communes dans une démarche de PLUi | - La communauté de communes du Grand Autunois Morvan | ||
| - La communauté de communes des Pyrénées Audoises | |||
| - La communauté de communes du Pays du Saintois |
Dossier réalisé par : Stéphane Lévêque et Laëtitia Boithias
