20 octobre 2017
L’organisation technique et politique sur un grand territoire
Dès lors que la compétence PLUi lui est transférée, si l’établissement public de coopération intercommunale décide de se lancer dans la réalisation d’un PLUi, il lui faut définir le mode d’organisation qui correspond le mieux à sa configuration, et ce afin de faire adhérer un maximum d’acteurs à la démarche.

 

On parle ici à la fois de gouvernance politique, s’agissant de réunir et de fédérer des élus autour d’un projet commun, et de gouvernance technique. La question de l’organisation est également celle de l’arbitrage des sujets à traiter en priorité, et des instances ad hoc à mettre en place.

Sur l’organisation de la conduite du PLUi dans de grandes communautés, on se heurte à des difficultés de plusieurs ordres :

  • des difficultés matérielles liées au rassemblement d’un grand nombre de personnes dans des lieux propices au travail et sur des territoires parfois très vastes : il s’agit d’inventer de nouvelles formes de travail en commun, réunissant un maximum de personnes (élus et/ou techniciens) avec un droit à la parole équilibré ;
  • des difficultés liées au temps de réalisation, puisqu’il s’agit de produire un document partagé en un temps assez court pour qu’il soit concrètement applicable et que les acteurs de sa conduite ne s’essoufflent pas, ce qui nuirait à sa mise en œuvre postérieure, tout aussi (voire plus) importante ;
  • des difficultés relatives à un territoire potentiellement hétérogène en terme de modèle de fonctionnement.

 

Rattaché au grand dossier "PLUi sur un grand territoire : contrainte ou opportunité ?", le présent dossier esquisse des pistes de solutions dans les articles présentés ci-dessous. Celles-ci proviennent d’expériences de PLUi existants, mais aussi d’idées qui ont émergé au cours de la démarche de partenariat et du travail collectif, local comme national :