Le Cerema est présent auprès des collectivités pour les accompagner dans des démarches de co-construction, fournit des outils et méthodes pour définir et mettre en oeuvre ces stratégies.
Rencontrez nos spécialistes au Salon des maires et des collectivités locales, stand D46 - Pavillon 4.
Tout au long du Salon des Maires et des collectivités locales, les spécialistes du Cerema dans les domaines de l'aménagement, de l'environnement, de la mobilité, de l'open data, des ouvrages d'art et infrastructures, de la rénovation urbaine, d'économie circulaire notamment interviendront lors d'une série de conférences et ateliers.
Ils seront présents sur notre stand (D46, Pavillon 4) pour répondre aux questions et sollicitations des collectivités.
Pour prendre contact avec nous lors du salon:
L'adaptation des territoires au changement climatique passe par la définition de réponses locales. Elles doivent être adaptées aux enjeux et aux contextes spécifiques de chaque territoire.
Les documents stratégiques sont un levier essentiel pour mener des démarches locales d'adaptation au changement climatique, car ils permettent de prendre en compte l'ensemble des enjeux en matière d'aménagement et d'urbanisme, de mobilité, de gestion des risques, d'environnement, et de co-construire une stratégie qui s'inscrit dans un véritable projet de territoire.
Définir et mettre en oeuvre sa stratégie de territoire
Pour mener à bien une stratégie de territoire, il faut partir d’un diagnostic, c’est-à-dire de l’observation.
A la demande du ministère en charge de l'environnement, le Cerema a élaboré une méthode basée sur la prospective, pour :
- intégrer les enjeux environnementaux dans les stratégies territoriales,
- mettre en oeuvre ces stratégies.
Cette méthode prospective est bien adaptée aux enjeux liés à l'environnement qui sont complexes, en interaction, et évoluent en entraînant des changement dans les territoires.
Les démarches participatives impliquant les citoyens et les autres acteurs du territoire permettent d'élaborer des stratégies en cohérence avec les besoins. Les ateliers dynamiques sont une forme d'ateliers participatifs, basés sur l'intelligence collective, qui permettent d'accompagner ces démarches de co-construction des projets de territoire..
L'objectif est de partir d'un état des lieux précis de la situation en rapport avec des enjeux de territoire (aménagement d'une infrastructure, stratégie de mobilité, réflexions en amont de la planification, lancement d'une dynamique de transition énergétique ou de résilience du territoire...), au moyen du partage des expériences. Puis d'analyser les forces et les faiblesses du territoire, avant d'imaginer collectivement ce qu'il pourrait être et ce que l'on veut qu'il devienne.
Le Cerema s'est spécialisé dans la mise en oeuvre de ces démarches participatives. Elles peuvent être organisées au sein d’une collectivité, ou avec différents acteurs concernés par un projet de territoire.
Aménager en intégrant les enjeux environnementaux
L'aménagement est un levier essentiel pour l'adaptation des territoires au changement climatique. Les documents de planification permettent de donner un cadre aux actions à mener et sont le vecteur local des politiques publiques de transition et de cohésion.
Le Cerema accompagne les territoires dans la mise en oeuvre opérationnelle et l'évaluation de leurs démarches, et fournit des méthodes, formations et outils opérationnels aux acteurs.
L'échelle de l'intercommunalité, qui est celle du bassin de vie, permet de développer des stratégies de territoire, et ensuite de les mettre en oeuvre à travers des documents tels que le PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal).
En matière d'adaptation des territoires au changement climatique, les documents stratégiques peuvent agir -entre autres- sur les leviers suivants:
Améliorer la connaissance des effets du changement climatique, avec par exemple des observatoires régionaux des effets du changement climatique (le Cerema a collaboré à celui de l'ex région Rhône-Alpes, étendu à la nouvelle Région Auvergne-Rhône-Alpes, puis adapté pour devenir le volet climat de l'observatoire régional Air-Energie-Climat, ORCAE). Le PCAET (Plan Climat Air Energie Territorial) qui fixe les objectifs stratégiques et opérationnels pour atténuer le changement climatique, améliorer l'efficacité énergétique et réduire les émissions de polluants, permet d'organiser ce diagnostic.- Sensibiliser les acteurs du territoire aux enjeux environnementaux et climatiques. L'observation, les démarches de co-construction des stratégies de territoire, permettent de développer une culture de l'adaptation au changement climatique. Les documents d'urbanisme comme lieu de dialogue territorial sont également une opportunité de faire émerger des stratégies territoriales pérennes en matière d'adaptation au changement climatique.
- Adapter la localisation de l'habitat de manière à s'adapter au changement climatique, par exemple via la stratégie de façade qui assure la mise en oeuvre de la stratégie nationale pour la mer et le littoral (SNML), le Plan de Prévention du Risque Inondation ou directement les leviers opérationnels du PLU(i) (définition de l'armature urbaine, densités imposées) .
- Favoriser le confort d'été, qui va prendre de l'importance avec la hausse des températures. Différents leviers réglementaires présents dans les documents d'urbanisme permettent d'établir un coefficient de végétation, d'imposer des couleurs de revêtements sur les bâtiments pour limiter la température...
- Favoriser l'intermodalité et l'accessibilité des personnes vulnérables, via la revitalisation des espaces publics, la réduction des coupures urbaines, imposer des règles de densité là où se trouvent des transports en commun, pour intégrer les questions de précarité énergétique des déplacements...
- Prendre en compte les enjeux liés à l'eau: le PLU et le PLUi fournissent des outils de diagnostic et d'action qui permettent une approche globale des enjeux liés à l'au tels que la préservation des zones humides, l'assainissement, la gestion des eaux pluviales et du ruissellement, la ressource en eau potable...
- Promouvoir une gestion économe de l'espace en présentant les actions à mener pour densifier le bâti ou limiter la consommation d'espaces naturels.
Le Club PLUi, piloté par l'Etat et animé par le Cerema, met en réseau les intercommunalités pour échanger autour de l'élaboration et de la mise en oeuvre des PLUi, faire remonter et partager ces réflexions.
Le Club PLUi est aussi un centre de ressources destiné aux acteurs des territoires.
Une boîte à outils en ligne pour l'aménagement
Une fois définie, la stratégie de territoire, doit être traduite et intégrée dans les différents documents stratégiques, qui donnent des orientations sur le long terme et permettent de programmer des actions concrètes.
Un centre de ressources sur les outils de l'aménagement, destiné aux acteurs des collectivités, est alimenté par le Cerema et la DGALN. Il explique comment utiliser au mieux les documents stratégiques pour répondre aux besoins du territoire.
On y retrouve les informations juridiques, méthodologiques et l'actualité dans les domaines de:
l'aménagement,- l'urbanisme,
- l'environnement et le cadre de vie,
- foncier,
- logement,
- commerce et de l'activité et économique,
- la fiscalité et le financement
- la planification urbaine et la stratégie
Dans le cadre de l'élaboration de sa stratégie d'adaptation au changement climatique, le Département de la Nièvre a souhaité impliquer les différents acteurs du territoire.
Il a fait appel au Cerema, qui a mené une démarche en trois temps:
- établir en co-construction le diagnostic de vulnérabilité,
- définir une stratégie d'adaptation pour guider l'action du Conseil Départemental,
- définir un plan d'action pour l’adaptation des politiques départementales au changement climatique, en co-construction avec les élus et les agents du Département.
Ce plan d'action concernera aussi bien le fonctionnement et l'organisation interne du Conseil Départemental, que l'évolution de ses modes d'action et de son intervention auprès des territoires afin d'encourager leur adaptation au changement climatique.
Par ailleurs, des outils et dispositifs sont créés afin de favoriser la prise en compte des enjeux environnementaux dans les territoires.
Des dispositifs et outils pour adapter les territoires
L'évaluation environnementale, occasion de dresser un état des lieux "santé - environnement"
L'évaluation environnementale, réalisée en amont des documents de planification, est un outil stratégique important: elle permet de réaliser un état des lieux précis du contexte local en matière de santé et d'environnement.
Dans un second temps, elle permet d'intégrer les enjeux environnementaux dans les documents d'urbanisme (Scot, PLU, cartes communales...) en lien avec un stratégie de territoire.
Le Cerema accompagne les collectivités dans ces démarches, et a notamment mis en ligne un cahier des charges type destiné aux EPCI, pour réaliser l'évaluation environnementale en lien avec le Plan Climat Air Energie Territorial de manière à ce qu'elle constitue une aide à sa réalisation.
Les Contrats de transition écologique : une démarche co-construite au service du développement économique
Les Contrats de Transition Ecologique (CTE), sont des outils destinés aux intercommunalités pour mener une démarche de développement durable qui dynamise les territoires.
Cette démarche menée en co-construction (collectivités, associations, services de l'Etat, entreprises...) fixe un projet commun, un programme d'action et des objectifs de résultats. Les territoires qui s'engagent dans un CTE sont accompagnées par le Cerema sur les plans technique, financier et administratif.
Le 8 novembre 2019, la Communauté d'Agglomération de Rochefort Océan s'est engagée dans un CTE qui vise à faire de l'économie circulaire le pilier de cette mutation écologique. Ce contrat a été signé en présence de la secrétaire d'Etat auprès de la ministre en charge de l'environnement Emmanuelle Wargon, qui a souligné que "L’écologie n’est pas seulement une contrainte, c’est une source de progrès".
Le Cerema apporte son expertise à la conception et la réalisation de ce CTE, à travers notamment l'animation des différents débats, la définition d'une organisation interne adaptée pour la mise en oeuvre du plan d'actions, une aide méthodologique... Il contribuera aussi à la structuration de ce CTE orienté sur l'économie circulaire, qui fixe des objectifs répartis en quatre axes:
- Créer une filière innovante de valorisation des matériaux composites, qui ne sont actuellement pas recyclés,
- Mettre en oeuvre l'écologie industrielle, c'est-à-dire limiter au maximum l'impact des activités industrielles sur l'environnement,
- Développer l'économie circulaire dans les activités économiques liées à la mer et au littoral,
- Promouvoir l'économie circulaire dans le BTP.
Le Pays de Grasse en région PACA a signé en juin 2019 sont CTE, axé sur la biodiversité. Le Cerema sera présent à différents stades de la démarche, depuis l'évaluation des services écosystémiques présents sur le territoire jusqu'au suivi des actions. Une vingtaine de territoires ont signé leur CTE.
A terme, les Contrats de Transition Ecologique seront une vitrine des savoirs-faire français dans les différents domaines qui touchent à la transition des territoires.
Neuf intercommunalités ont rejoint la démarche. Certaines sont davantage axées sur les énergies renouvelables, l'agriculture durable, le développement d'une filière locale et durable du bois, le développement économique et durable...
L'Obligation Réelle Environnementale : protéger la biodiversité sur un site
Ce dispositif juridique introduit en 2018 par la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages permet de protéger contractuellement un bien immobilier ou un terrain sur le plan environnemental. Les Obligations Réelles Environnementales (ORE) sont des contrats passés entre un propriétaire et une collectivité, un établissement public ou un organisme environnemental, destinés à maintenir, conserver, gérer ou restaurer la biodiversité ou les services écosystémiques.
Le Cerema a mis en ligne un guide complet sur la mise en oeuvre des ORE:
Obligations Réelles Environnementales (ORE)
Les ORE peuvent aussi être utilisées dans le cadre des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité.