Prise en compte des risques rocheux par les Maîtres d’ouvrage gestionnaires d’infrastructures
Cet ouvrage expose les principes directeurs de la gestion des risques rocheux pour les Maîtres d’ouvrage gestionnaires d’infrastructure, essentiellement de transport. C’est une note générique synthétique, formulant des recommandations générales, avec renvois à annexes pour approfondir certains points méthodologiques ou techniques. Vulgarisé mais à visée opérationnelle, il s’adresse avant tout à des professionnels qui ne connaissent pas encore bien le domaine.
L'ouvrage couvre toutes les étapes de la gestion du risque rocheux, de sa connaissance à sa mitigation en passant par la surveillance et la gestion des évènements, que l’aléa soit connu (avec une politique de prévention éventuellement mise en œuvre), qu’il ne le soit pas ou qu’il soit plus important que prévu (nécessitant alors une gestion dans l’urgence). Il pose (1) les éléments de base relatifs à la définition du risque rocheux, ainsi que le cadre général de gestion des risques naturels en France, (2) une vision d’ensemble du cadre réglementaire et juridique dans lequel s’inscrivent les obligations du gestionnaire, accompagné d’un aperçu des évolutions de la jurisprudence, (3) les méthodes de gestion du risque rocheux, suivant le cycle général de gestion des risques, et (4) un panorama des contraintes d’exploitation et du cadre financier mobilisable.
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Avant-propos
Introduction
Chapitre 1 - Définition du risque rocheux - Cadre général de gestion des risques naturels
- De l’aléa au risque rocheux
- Les grands principes de gestion des risques naturels
- Les principaux acteurs de la gestion des risques naturels
Chapitre 2 - Cadre réglementaire et juridique
- Les obligations réglementaires (gestionnaires d’infrastructures)
- Éléments normatifs de référence
- Attribution des pouvoirs et responsabilités du gestionnaire
- Cadre juridique général
- Cas des risques rocheux provenant du domaine communal ou de propriétaires privés
- La jurisprudence
Chapitre 3 - Méthodes de gestion du risque rocheux
- Notion de stratégie
- La connaissance du risque
- Prise en compte du risque
- Mitigation
- Surveillance
- Gestion des événements/gestion de crise
- Retour d’expérience
- Information/communication
Chapitre 4 - Contraintes de gestion
- Contraintes foncières
- Contraintes d’urbanisme, paysagères et patrimoniales
- Contraintes environnementales
- Contraintes d’exploitation
- Sécurité et Protection de la Santé
Chapitre 5 - Cadre financier
- Le Fonds de prévention des risques naturels majeurs - FPRNM
- Les fonds européens
- Autres financements possibles
Annexes
- Annexe 1 - Ressources bibliographiques en matière de gestion du risque rocheux
- Annexe 2 - Glossaire
- Annexe 3 - Les acteurs de la gestion du risque et leurs missions
- Annexe 4 - Éléments de jurisprudence
- Annexe 5 - Éléments méthodologiques d’évaluation de l’aléa
- Annexe 6 - Démarches de hiérarchisation des risques et priorisation des actions
- Annexe 7 - Exemples de contrats et conventions pour la gestion des contraintes foncières et d’exploitation
- Annexe 8 - Outils de financement
