L’objectif ZAN, un levier pour l’intégration de la qualité des sols dans les documents d’urbanisme : retour sur le webinaire du 29 janvier

Organisé avec des techniques collaboratives, ce webinaire a réuni 80 participants de structures et de compétences variées : services de l’Etat, bureaux d’études privés, collectivités porteuses de documents d’urbanisme, techniciens du domaine de l’environnement ou de l’aménagement, chercheurs…

Le sondage introductif a révélé une méconnaissance du projet de recherche, l’objectif rencontrant ainsi son public.

Béatrice Béchet, directrice de l’IRSTV¹, université Gustave Eiffel et Fabienne Marseille, directrice de projets au Cerema, ont présenté le contexte scientifique, législatif et juridique du ZAN. Elles ont mis en lumière :

• Le changement de paradigme induit par l’évolution de la définition de l’artificialisation, qui nécessite de passer d’une vision foncière du sol à une vision de la ressource sol en 3 dimensions.
• La nécessité de relier occupation et usage des sols avec leurs fonctions et les services qu’ils rendent.
• Le besoin de caractériser et prendre en compte ces fonctions à toutes les échelles de l’aménagement.

¹ Institut de recherche sur les sciences et techniques de la ville (FR CNRS 2488)

L’objectif de cette méthodologie est la construction d’un ensemble d’indicateurs permettant de caractériser la multifonctionnalité des sols ; ceci afin d’améliorer la prise en compte des sols dans le document d’urbanisme et d’encourager à l’acquisition de connaissances nouvelles.

Cette méthodologie se veut :

• Reproductible : applicable sur tout le territoire métropolitain français.
• Opérationnelle : appropriable par les collectivités d’où l’importance de temps d’échanges pour favoriser la co-construction

Actuellement, la réflexion se porte sur deux approches différentes et complémentaires :

•  Une méthode spatialisée basée sur des données disponibles à l’échelle nationale pour le milieu rural et périurbain : les Référentiels Régionaux Pédologiques (1/250 000, certaines données plus fines étant disponibles localement)
•  Une approche spécifique au milieu urbain mettant en lien la capacité des sols à exercer certaines fonctions à partir de la spatialisation de la « Pleine Terre ». Cette approche nécessite de définir précisément la « Pleine Terre », notion d’ores et déjà utilisée de manière hétérogène dans les documents d’urbanisme.