Les enjeux énergétiques et climatiques font partie des grands défis de ce siècle. Il s'agit désormais d'initier des transformations concernant les modes d’habiter, la mobilité, les manières de consommer, les systèmes de production, les modalités de gouvernance, et de façon générale tout ce qui génère des émissions de gaz à effet de serre et impacte le changement climatique.
Les projets de territoires bas carbone visent à réduire les consommations énergétiques et les émissions de gaz à effet de serre, par le biais de 5 types de leviers :
Des leviers répondant à 5 objectifs
Territoires bas carbone : des co-bénéfices de résilience
Les projets de territoires bas carbone présentent des co-bénéfices intéressants, permettant de renforcer la résilience territoriale. D’une part, ils permettent de réduire la vulnérabilité énergétique des habitants et d’œuvrer pour plus de justice sociale. En effet, la réduction des consommations énergétiques contribue à réduire la facture énergétique des habitants. Egalement, la production locale d’énergies renouvelables favorise l’autonomie énergétique des territoires et la moindre dépendance à des énergies importées, parfois soumises à des tensions géopolitiques.
D’autre part, les territoires bas carbone favorisent la résilience face au changement climatique, en matière de qualité de vie des habitants et d’économie locale : en effet, la réduction des consommations énergétiques permet de baisser les émissions de gaz à effet de serre et de polluants atmosphériques sur le territoire, pour une meilleure santé des habitants. Egalement, la préservation des puits carbone naturels limitent les îlots de chaleur urbain, améliorant le confort thermique estival des habitants. Ils limitent également les risques d’inondation, en favorisent la gestion du ruissellement et l’infiltration des eaux pluviales… ainsi que la préservation de la biodiversité. Et la production locale d’énergies renouvelables favorise les filières et emplois locaux.
Projet de territoire bas carbone : un projet transversal, porté par le plan climat
Les collectivités ont en main une partie des leviers d’action pour élaborer, planifier et conduire ces transformations vers des territoires bas carbone, plus résilients. En particulier, la planification territoriale constitue un outil stratégique et opérationnel pour favoriser des choix d’aménagement et d’actions bas carbone "résilients". Il convient toutefois de s’assurer de la bonne cohérence des actions mobilisées avec les autres enjeux territoriaux, économiques, sociaux et environnementaux.
Ainsi, un projet de territoire bas carbone et résilient est un projet transversal, qui interroge la dimension systémique du fonctionnement du territoire et de ses politiques publiques.
Pour planifier et conduire ces transformations, les EPCI de plus de 20 000 habitants élaborent un PCAET (plan climat, air, énergie territorial), document référence en matière de stratégie et d’action territoriale énergie-climat et qualité de l’air. Concernant le PCAET, sa capacité de transformation du territoire peut être décuplée par sa bonne articulation avec les autres documents de planification du territoire, notamment les documents d’urbanisme : schéma de cohérence territoriale (SCoT) et plan local d’urbanisme (PLU), et les documents de planification thématique : plan de mobilité, etc.
Pour appuyer les collectivités dans leur projet de territoire bas carbone résilients, dans une démarche transversale et via une bonne articulation des différentes politiques du territoire, le Cerema mène différentes démarches :
Des exemples d’accompagnement de territoires par le Cerema
Le Cerema accompagne actuellement une quinzaine de territoires pour consolider et amplifier leurs stratégies de baisse des consommations énergétiques et d’émissions de gaz à effet de serre (GES) dans une approche intégrée avec les autres enjeux (ex : accompagnement à l’élaboration du SCoT-AEC du Pays de Perche Sarthois) :
>> Le programme Territoires Bas Carbone
Le Cerema poursuit également son accompagnement de l’agglomération de La Rochelle dans son projet "La Rochelle Territoire zéro carbone", via un appui au management de la démarche collaborative, faisant l’objet d’un large consortium d’acteurs du territoire :
En réponse à un appel à projet de l’Ademe, le Cerema a accompagné en 2020 et 2021 douze territoires pour renforcer la prise en compte des enjeux climat-air-énergie à l’échelle de leur SCoT ou de leurs PLUi, et ainsi consolider l’articulation avec le PCAET. Les enseignements tirés de cette expérimentation ont fait l’objet d’une publication de l’Ademe :
Le Cerema met à dispositions des ressources et outils, au service de la transformation vers des territoires bas carbone :
ClimUrba
L’outil ClimUrba permet d’accompagner les collectivités dans la mise en œuvre de l’articulation entre PCAET et documents d’urbanisme (SCoT et PLU(i)) :
La formation
La formation "Réussir son projet territorial énergie-climat", du catalogue de formations du Cerema, permet d’aborder toutes les étapes d’un projet territorial bas carbone, de son initialisation, sa conception, sa mise en œuvre, à son suivi-évaluation :
L'arbre des ressources
L’arbre des ressources "air énergie climat" du Cerema recense différents types de ressources utiles au service de l’élaboration et la mise en œuvre d’une politique de transition énergétique et climatique, articulée avec les autres enjeux de la planification écologique :
Le Cerema travaille en collaboration avec d’autres partenaires nationaux, porteurs de politiques publiques, en appui des projets de territoires bas carbone, en contribuant notamment aux publications du club STEP (Synergie pour la Transition Energétique par la Planification), piloté par l’Ademe. Ces publications abordent différentes thématiques de la transition énergie-climat par la planification, notamment les indicateurs de production (ENR), de consommation énergétique et d’émissions de GES, mais aussi les coûts de l’inaction, etc.
Des projets sont également menés en complémentarité et en collaboration avec l’Ademe, acteur majeur pour l’appui des collectivités dans leurs démarches de transition énergétique et écologique. L’Ademe propose notamment aux collectivités un programme d’accompagnement et de labellisation "Territoires Engagés pour la Transition Ecologique et Energétique", une plateforme de pilotage de projet "Territoires en transitions", un soutien financier à la réalisation de projets…
Une série de fiches "Décarboner les territoires" a été publiée avec l’appui de GRDF :
- Fiche n°1 : La méthanisation agricole. Enjeux et rôle des collectivités
- Fiche n°2 : Le BioGNV, une solution de mobilité durable
- Fiche n°3 : Tri et valorisation des biodechets. De la contrainte à l’opportunité
Voici enfin le recensement d’un ensemble d’actions de PCAET articulées avec le PLUi du territoire, qui illustrent comment la stratégie du PCAET peut se décliner en leviers du PLUi :
Liens utiles Réseaux de Chaleur :
Liens utiles Énergies Renouvelables :
Liens utiles Mobilité décarbonée :
Lien utile Bâtiment Bas Carbone :