Accompagner les territoires dans leurs stratégies foncières
Accompagner les territoires dans leurs stratégies foncières
Joel Balcaen
Le pôle foncier et stratégies foncières du Cerema Nord-Picardie sélectionne pour vous les articles relatifs à l’actualité du foncier.

Réflexions sur les métropoles et villes moyennes

Les petites villes servent-elles encore à quelque chose ?
Le monde – 11/01/2018
Résumé de l’article : "Nous nous inquiétons de l’évolution trop souvent languissante des petites villes. Il y a peut-être de vraies raisons économiques à cela, et elles n’ont rien à voir avec la globalisation. "
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Villes moyennes : quelle stratégie pour les centres ? L’exemple de Châtellerault
Métropolitiques - Mikaël Dupuy Le Bourdellès – 18/01/2018
Résumé de l’article : "Les centres des villes petites et moyennes connaissent souvent des dynamiques sociodémographiques défavorables. À partir du cas de Châtellerault, dont le cœur historique paupérisé a été récemment classé en quartier prioritaire de la politique de la ville, Mikaël Dupuy Le Bourdellès souligne les impensés et les paradoxes de l’action publique dans ces quartiers, entre injonctions nationales et stratégies locales de revalorisation. "
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Centres-villes et centres-bourgs du pays de Lorient, quels enjeux ?
AUDELOR Pays de Lorient - 01/2018
Résumé de l’article : "Centres-villes et centres-bourgs du pays de Lorient, quels enjeux ? Focus sur Bubry, Calan, Lanester, Plouhinec, Riantec, Quéven et Quistinic.
Communication AudéLor n°96, janvier 2018 "
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Politique ou outils fonciers

Le programme « Action coeur de ville » est détaillé
Le moniteur - 19/01/2018
Résumé de l’article : "Dans une instruction publiée le 17 janvier, Jacques Mézard, ministre de la Cohésion des territoires, adresse aux préfets le programme « Action coeur de ville » exposé mi-décembre par le Premier ministre lors de la conférence nationale des territoires. "
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L’urbanisme transitoire : Optimisation foncière ou fabrique urbaine partagée ?
Objectif Grand Paris – 31-01-2018
Présentation de ce qu’est l’urbanisme transitoire et sa localisation dans le Grand Paris.
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Foncier public

Construction de logements sociaux - Les ventes de foncier public avec décote n’ont pas la cote auprès de la Cour des comptes
Caisse des dépots des territoires – Valérie Liquet – 23/01/2018
Résumé de l’article : "La Cour des comptes épingle dans un référé le dispositif de décote sur le foncier public en faveur du logement social créé par la loi Duflot I. Dans sa réponse adressée le 22 janvier 2018, le Premier ministre annonce des évolutions dans le cadre du futur projet de loi Elan. "
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Foncier public : la Cour des comptes est critique sur les cessions avec décote
La gazette - Delphine Gerbeau – France – 23/01/2018
Résumé de l’article : "Dans un référé du 26 octobre 2017, rendu public le 23 janvier, la Cour des comptes analyse l’efficacité du dispositif de cession du foncier public avec décote, en vue de la construction de logements sociaux. Alors que le ministère de la cohésion des territoires souhaite lui donner un nouvel élan, la Cour alerte sur la complexité de ces opérations, et le manque d’évaluation de leur coût pour l’Etat. "
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Décote du foncier public : pourquoi la Cour des comptes est circonspecte
Le moniteur – Adrien Pouthier – 23/01/2018
Résumé de l’article : "Chargés d’une évaluation de ce dispositif permettant de céder des terrains publics à prix réduit, pour faciliter la construction de logements sociaux, les magistrats de la rue Cambon remettent en cause son efficacité et sa pertinence. Ils ont rendu public mardi 23 janvier, un référé adressé au Premier ministre. "
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Mobilisation foncière en Ile-de-France : une année record pour l’EPF
Le moniteur – Adrien Pouthier - 01/02/2018
Résumé de l’article : "Dans une conjoncture immobilière francilienne particulièrement dynamique, la mobilisation foncière menée par l’Etablissement public foncier d’Ile-de-France a atteint un nouveau record et s’établit à 6 312 logements sur les fonciers cédés en 2017, un niveau jamais atteint au cours des dix dernières années. "
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La consommation d’espace ou foncier agricole

Quand la ville ensevelit les sols
Les echos – Paul Molga – 13/01/2018
Résumé de l’article : "L’étalement urbain accentue la pression sur les terres en gommant une batterie de services écosystémiques indispensables aux équilibres planétaires."
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Les friches, un levier sous-estimé pour développer l’agriculture périurbaine
Agence d’urbanisme de Lyon – 14/12/2017
Résumé de l’article : "Face à la pression urbaine, de nombreux espaces cessent d’être cultivés alors qu’ils ont une vocation agricole dans les documents d’urbanisme. Cette 10ème publication de l’Observatoire des espaces agricoles et naturels analyse les freins et les leviers pour les démarches de reconquête d’espaces agricoles et présente un outil cartographique pour accompagner les territoires dans l’inventaire de leurs friches. "
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La consommation d’espaces naturels agricoles et forestiers se réduit à nouveau entre 2006 et 2016
AUDIAR – novembre 2017
Résumé de l’article : "La consommation d’espaces naturels agricoles et forestiers se réduit à nouveau entre 2006 et 2016
Sur Rennes Métropole (43 communes, 71 130 hectares), la consommation totale d’espaces naturels et agricoles a fortement ralenti sur ces dernières années malgré une croissance démographique importante. Entre 2006 et 2016 elle s’est élevée à 986 hectares dont 69 % pour les espaces résidentiels et 31 % pour l’activité. Le territoire est ainsi passé de 130 hectares en moyenne par an entre 2000 et 2010 à 99 ha/an sur la dernière période. Le ralentissement de cette consommation porte surtout sur la part liée au résidentiel. Les effets conjugués du Programme Local de l’Habitat et du Schéma de Cohérence Territoriale en faveur d’une gestion plus économe de l’espace portent leurs fruits. "
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​​​​​​Mise en ligne de l’étude sur l’accès à la terre et reproduction de la profession agricole
SAFER – 11/01/2018
Résumé de l’article : " L’étude porte sur l’influence de l’organisation des échanges fonciers dans le processus de renouvellement des générations en agriculture dans les zones de fermage majoritaire. "
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Foncier économique

La Métropole de Lyon fait des plans fonciers sur l’industrie du futur
Les echos – 30/01/2018
Résumé de l’article : "La collectivité ne renie pas sa vocation industrielle. Et entend la décliner au futur, avec un nouveau campus à Vénissieux, en partenariat avec Bosch. Et des réserves foncières et immobilières intégrées à son tissu urbain."
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Zones commerciales en perte de vitesse : un appel à projet pour leur renouvellement
AdCF – p.schmit - 02/02/2018
Résumé de l’article : "Repenser la périphérie commerciale ». Tel est l’intitulé de l’appel à projets que lance le Ministère de la Cohésion des territoires. Il invite les communautés à témoigner de leur engagement dans la mutation des périphéries commerciales et entend aider les lauréats de son appel à accélérer la définition de leur projet de renouvellement urbain et commercial. "
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Quel avenir pour les zones commerciales ?
Lettreducadre - Séverine Cattiaux - 24/01/2018
Résumé de l’article : "« La France moche » défigurée par les zones commerciales en périphérie est-elle en sursis ? Alors que les promoteurs commerciaux poursuivent l’aménagement de ces zones en promettant des « expériences nouvelles » aux consommateurs, des élus tentent de penser les choses différemment. Mais ils restent dépendants de règles et d’une vision de l’urbanisme commercial qui n’ont pas évolué avec la réalité. "
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Et si les centres-villes s’inspiraient des centres commerciaux ?
Les echos - Jean-Sylvain Camus - 26/01/2018
Résumé de l’article : "LE CERCLE/POINT DE VUE - Les communes petites et moyennes pourraient, sur le modèle des centres commerciaux, regrouper les commerçants du centre-ville au sein d’une organisation permanente dans une structure foncière unique. "
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Colloque "Comment réconcilier ville et commerce ?" du 19 octobre 2017 : les actes
CGEDD - 29/01/2018
Suite de la publication de ses rapports « La revitalisation commerciale des centres-villes » et « Inscrire les dynamiques du commerce dans la ville durable », le CGEDD proposé un colloque qui, "a permis de mettre en débat l’ensemble des enjeux socio-économiques, environnementaux et de cohésion territoriale afin de dégager une nouvelle approche pour le devenir des centres-villes et des périphéries commerciales."
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Les élus du bassin de vie d’Avignon disent stop au développement des zones commerciales
Le moniteur – Christiane Wanaverbecq - 02/02/2018
Résumé de l’article : "Réunis ce 1er février en périphérie d’Avignon, les membres du syndicat mixte pour le SCoT du bassin de vie d’Avignon ont signé une charte d’urbanisme commercial avec comme premier principe de ne plus autoriser des zones commerciales nouvelles. On recense sur le territoire près de 500 000 m2 de grandes et moyennes surfaces pour 300 000 habitants, soit un rapport surface commerciale/habitant largement supérieur à celui constaté dans les SCoT de Grenoble, Lyon, Nîmes ou Toulouse. "
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L’observation et les marchés fonciers et immobiliers

Note de conjoncture N°12
ORF – 02/2018
Résumé de l’article : "Chiffres, analyses, éclairages de professionnels, et les dernières tendances des marchés fonciers et immobiliers en Île-de-France avec un focus sur les quartiers des futures gares du Grand Paris Express, Eole et ligne 11. "
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INFOGRAPHIE. Paris, Grenoble, Rennes… Combien de mètres carrés pouvez-vous acheter dans votre ville avec le smic ?
FRANCETV INFO – 03/01/2018
Résumé de l’article : "Si le smic n’a augmenté que de 12% depuis 2010, les taux d’emprunt ont été particulièrement bas ces dernières années. Dans certaines villes, on peut désormais s’offrir des surfaces plus grandes qu’il y a sept ans."
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L’observatoire des quartiers de gare du Grand Paris Express 2014-2017 - Révéler l’existant pour préparer l’avenir - 4 ans d’enseignements de l’Observatoire des quartiers de gare à découvrir dans ce nouvel ouvrage.
FNAU – 01/2018
Résumé de l’article : "Depuis 2014 l’observatoire des quartiers de gare du Grand Paris Express a permis de décrire et de comparer les caractéristiques urbaines et sociales des 68 quartiers qui accueilleront les futures gares du Grand Paris Express. L’objectif est d’accompagner les acteurs publics concernés dans l’élaboration de projets d’aménagement en les fondant sur un état des lieux détaillé, illustré par des données fines et factuelles.
Cet ouvrage fait la synthèse des 66 monographies, 7 analyses croisées et 5 études thématiques complémentaires déjà publiées par l’Apur, en partenariat avec la SGP et la DRIEA Ile-de-France. Les grands enseignements concernant les 68 quartiers représentant 13 280 hectares, 1,41 millions d’habitants, 540 000 logements et 844 000 emplois y sont présentés."
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Observatoire foncier n°10 - Analyse des marchés fonciers 2013-2015 sur l’Aire urbaine
AUDIAR Rennes – 12/2017
Résumé de l’article : " Dynamisme des marchés agricoles et des terrains équipés, densité et maîtrise des prix en extension urbaine "
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La France n’a jamais autant construit de logements neufs depuis 2012
Le figaro-immobilier - Guillaume Errard - 26/01/2018
Résumé de l’article : "INFOGRAPHIE - Les constructions de logements neufs ont progressé de près de 16% en 2017 par rapport à 2016 pour atteindre en décembre près de 419.000. Reste désormais à voir si le futur projet de loi logement provoquera ce « choc d’offre » tant attendu. "
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