1 LES OBJECTIFS DE L'ÉTUDE

L'extension du réseau Natura 2000 en mer

2 NATURA 2000 EN MER

• 2.1 Origine et objectif
• 2.2 Directive « Oiseaux »
• 2.3 Directive « Habitats, Faune, Flore sauvages »
• 2.4 Extension en mer
• 2.5 Désignation des sites
• 2.6 Gestion des zones Natura 2000 en mer : élaboration et approbation du document d'objectif
  • 2.6.1 Élaboration du document d'objectifs
  • 2.6.2 Approbation du document d'objectifs
• 2.7 Évaluation de l'état de conservation des habitats et espèces d'intérêt communautaire
• 2.8 L'ÉVALUATION DES INCIDENCES NATURA 2000 : UNE OBLIGATION RÉGLEMENTAIRE
  • 2.8.1 Les principes
  • 2.8.2 La transposition en droit français
  • 2.8.3 Le contenu du dossier d'évaluation des incidences (voir annexe 1)

L'évaluation environnementale

3 LES PORTS DE COMMERCE

• 3.1 La part des ports de commerce dans l'économie française
• 3.2 Les activités portuaires et leur emprise géographique
  • 3.2.1 L'emprise spatiale d'un port et les ouvrages associés
    • 3.2.1.1 L'emprise spatiale d'un port
    • 3.2.1.2 Les ouvrages et équipements associés aux ports
  • 3.2.2 Les activités portuaires considérées/ Natura 2000 en mer
  • 3.2.3 Le port : un abri pour les navires
    • 3.2.3.1 L'entretien et la réparation des ouvrages
    • 3.2.3.2 L'extension d'ouvrages
    • 3.2.3.3 Le dragage d'entretien du chenal d'accès et de l'avant-port (cf guide GEODE)
    • 3.2.3.4 L'activité de relocalisation des sédiments
    • 3.2.3.5 L'activité de gestion des sédiments à terre
  • 3.2.4 Activités/problématiques liées au commerce
    • 3.2.4.1 Terminaux à vracs liquides
    • 3.2.4.2 Terminaux à gaz liquéfiés
    • 3.2.4.3. Terminaux pétroliers
    • 3.2.4.4 Terminaux à vracs solides inertes
    • 3.2.4.5 Terminaux à vracs solides organiques
    • 3.2.4.6 Terminaux à marchandises diverses conventionnelles
    • 3.2.4.7 Terminaux à conteneurs
    • 3.2.4.8 Terminaux rouliers
    • 3.2.4.9 Terminaux à passagers
    • 3.2.4.10 La circulation des engins motorisés sur les terre-pleins portuaires
    • 3.2.4.11 La gestion des eaux de ruissellement
  • 3.2.5 Activités/problématiques liées aux navires
    • 3.2.5.1 Les différents types de navires présents dans un port de commerce
    • 3.2.5.2 La circulation des navires
    • 3.2.5.3 Le mouillage des navires en zone d'attente
    • 3.2.5.4 L'activité de réparation navale
      • L'activité de carénage
    • 3.2.5.5 La gestion des eaux de ballast
    • 3.2.5.6 La gestion des déchets des navires
• 3.3 Réglementation applicable aux eaux portuaires

4 MÉTHODOLOGIE RETENUE

• 4.1 Cadrage de l'étude
  • 4.1.1 Rappel : limites spatiales
  • 4.1.2 Limites temporelles
• 4.2 Détail de la méthodologie
  • 4.2.1 Concept : le modèle DPSIR
  • 4.2.2 Méthode en pratique
• 4.3 Limites de l'évaluation

5 PRESSIONS PRODUITES PAR LES ACTIVITÉS PORTUAIRES

• 5.1 Définitions des pressions et de leur interaction spatiale avec les espèces et habitats
• 5.2 Résultat du groupe de travail « ports et environnement »
  • 5.2.1 Emprise spatiale des activités portuaires
  • 5.2.2 Interaction entre les activités/problématiques et le milieu marin
• 5.3 Résultat du groupe de travail « Oiseaux »
• 5.4 Résultat du groupe de travail « Habitats marins »
• 5.5 Résultat du groupe de travail «espèces marines»
  • 5.5.1 Poissons marins au titre de Natura 2000 en mer
  • 5.5.2 Mammifères marins
  • 5.5.3 Espèces non Natura 2000 en mer

6 SYNTHÈSE DES RÉSULTATS : ACTIVITÉS/PROBLÉMATIQUES PORTUAIRES SUR LES HABITATS ET ESPÈCES NATURA 2000 EN MER

• Mode d'emploi des livrets

7 MESURES ENVIRONNEMENTALES

• 7.1 Importance du suivi environnemental
• 7.2 Mesures de suppression
• 7.3 Mesures de réduction
• 7.4 Mesures de compensation
• 7.5 Mesures d'accompagnement

8 CONCLUSION

9 FICHES DE SYNTHÈSE

ACRONYMES | GLOSSAIRE PORTUAIRE ET ENVIRONNEMENTAL | BIBLIOGRAPHIE

Annexe 1 - Directive «Habitats Faune Flore sauvages» et Directive « Oiseaux » et évaluation des incidences, Directive «Habitats Faune Flore sauvages», Directive « Oiseaux », Evaluation des incidences Dossier-type (article R. 414-23 du code de l'environnement)
Annexe 2 - Les ouvrages portuaires et leur construction (Les digues à talus, les digues verticales, les digues mixtes, autres types de digues) II - Ouvrages d'amarrage/accostage
Annexe 3 - Ouvrages liés aux terminaux portuaires
Annexe 4 - Ouvrages liés à la réparation navale
Annexe 5 - Les différents types de navires
Annexe 6 - Composition des quatre groupes de travail (I - Groupe de travail « Ports et environnement »
II - Groupe de travail « Oiseaux », III - Groupe de travail « Habitats marins », IV - Groupe de travail « Espèces marines »)
Annexe 7- Le transport maritime et les émissions dans l'atmosphère
Annexe 8 - Réglementation applicable aux eaux portuaires