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Pollution (la) des sols et des végétaux à proximité des routes

Pollution (la) des sols et des végétaux à proximité des routes

Note d'Information - Économie Environnement Conception - Série(EEC)
N° 73

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Description

La réalisation de bilans aux abords des infrastructures est difficile en raison de la multiplicité des sources de pollution et en l'absence de normes françaises. Pourtant, ces bilans de pollution sont nécessaires à la réalisation des études d'impacts "sol" rendues obligatoires par le décret n°93-245 du 25 février 1993, qui précise la notion d'environnement et transpose en droit interne les prescription de la directive CEE n°85-337du 27 juin 1985 concernant l'évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement.Cette note d'information a pour objectif de fournir des références et des éléments pour faciliter la réalisation des études d'impact "sol", et plus précisément, pour permettre la prise en compte de la pollution atmosphérique de proximité par les éléments traces métalliques, autrefois désignés métaux lourds.Les études sur lesquelles cette note d'information s'appuie ont été réalisées sur des voies supportant des trafics de référence allant de 20 000 à 80 000 véhicules par jour.

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