Instruction technique pour la surveillance et l’entretien des ouvrages d’art (ITSEOA) - Auscultation, surveillance renforcée, haute surveillance, mesures de sécurité immédiate ou de sauvegarde
Fascicule 3
Ce document, qui fait partie de l'instruction, est relatif à la gestion d'un patrimoine d'ouvrages d'art. Il traite plus particulièrement de l'auscultation, de la haute surveillance, de la haute surveillance, des mesures de sécurité immédiate ou de sauvegarde
Le présent document est un fascicule d'accompagnement de l'Instruction Technique pour la Surveillance et l'Entretien des Ouvrages d'Art (ISTEOA) de 2010. Ce document, qui fait partie de l'instruction, est relatif à la gestion d'un patrimoine d'ouvrages d'art. Il est destiné aux maîtres d’ouvrages gestionnaires et concerne aussi le constructeur sur certains aspects.
Il traite plus particulièrement de l'auscultation, de la haute surveillance, de la haute surveillance, des mesures de sécurité immédiate ou de sauvegarde. Il sert de référentiel aux services de l’État pour mettre au point leur politique de gestion, en donnant des indications générales relatives à leur organisation. C’est aussi un élément du référentiel pour les contrats de concession ou de partenariat public-privé à passer pour le réseau routier de l’État. Il peut également être utilisé par les collectivités territoriales et par les opérateurs chargés d’infrastructures de transport pour construire leur propre référentiel. Il annule et remplace le fascicule 3 de l'ITSEOA du 19 octobre 1979 modifiée le 26 décembre 1995.
Avant-propos
Chapitre 1 - Champ d’application
Chapitre 2 - Généralités, démarches à suivre
- Résultats de l’action de surveillance
- Assurer la sécurité
- Investigations
- Coordination des intervenants
Chapitre 3 - L’auscultation
- Objectifs de lauscultation
- Nature des investigations
- Moyens d’auscultation
- Programme d’auscultation
Chapitre 4 - La surveillance renforcée
- Objectifs de la surveillance renforcée
- Consistance
- Programme et organisation de la surveillance renforcée
Chapitre 5 - La haute surveillance
- Objectifs de la haute surveillance
- Analyse préalable
- Système de haute surveillance
- Consignes de sécurité
- Programme et organisation de la haute surveillance
- Conditions particulières d’application
Chapitre 6 - Les mesures de sécurité immédiate et de sauvegarde
- Restrictions d’utilisation
- Protection des tiers
- Confortements provisoires et étaiements
- Organisation
Annexes
- Annexe 1 - Bibliographie
- Annexe 2 - Schéma d’aide au processus décisionnel
- Annexe 3 - Principales méthodes d’auscultation