Dans ce document, une nouvelle rédaction de quelques articles des RPAO (Règlement Particulier d'Appel d'Offre) et CCAP (Cahier des Clauses Administratives Particulières) appliqués dans les ouvrages d'art courants est proposée ou imposée. Ces modifications prennent en compte de nouveaux impératifs (normes, plan d'assurance de qualité) et simplifient ou transforment certaines pratiques.

Les articles 2 (conditions de l'appel d'offres), 3 (présentation des offres), 4 (jugement des offres), 4bis (mise au point du marché) sont concernés pour les RPAO.

Les articles 2 (pièces constitutives du marché), 3 (prix et modes d'évaluation des ouvrages, variations dans les prix, règlement des comptes), 8 (préparation, coordination et exécution des travaux), 9 (contrôle et réception des travaux), 10 (dérogation aux documents généraux) sont concernés pour les CCAP.